Document de référence 2010 (.pdf - Nexity

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RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS
Rémunération et avantages versés aux dirigeants de Nexity en 2010
MONSIEUR GUY COTRET Exercice 2010 (1) Exercice 2009 (1)
(en euros)
Rémunération du mandat social
182 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010
Montants
dus (2)
Montants
versés (3)
Montants
dus (2)
Montants
versés (3)
Rémunération fi xe 15.000 15.000 60.000 60.000
Rémunération variable Néant Néant Néant Néant
Rémunération exceptionnelle Néant Néant Néant Néant
Total rémunération 15.000 15.000 60.000 60.000
Jetons de présence
Nexity 5.200 5.200 26.000 30.875
Autres sociétés contrôlées Néant Néant 1.500 1.500
Total jetons présence 5.200 5.200 27.500 32.375
Autres rémunérations
Avantages en nature (voiture, logement…) Néant Néant Néant Néant
Valorisation des options attribuées au cours de l’exercice Néant Néant Néant Néant
Valorisation des actions gratuites attribuées au cours de l’exercice Néant Néant 37.672 Néant
Total 20.200 20.200 125.172 92.375
(1) Montants dus ou versés par Nexity ou les sociétés qu’elle contrôle au sens de l’article L. 233-16 du Code de commerce.
(2) Rémunérations attribuées au dirigeant au titre de ses fonctions au cours de l’exercice, quelle que soit la date de règlement.
(3) Intégralité des rémunérations réellement versées au cours de l’exercice au dirigeant au titre de ses fonctions.
Les éléments de rémunération versés par Nexity à Monsieur Guy Cotret ne tiennent pas compte des autres
rémunérations et avantages qu’il perçoit ou a perçu le cas échéant au titre de sa fonction au sein de la BPCE et
de son Groupe.
Aucune rémunération n’est versée par une autre société du Groupe BPCE à Messieurs Alain Dinin et Hervé Denize
au titre des fonctions qu’ils exercent dans Nexity.
Messieurs Alain Dinin et Hervé Denize, et eux seuls, bénéfi cient d’indemnités spécifi ques en cas de cessation de
leurs fonctions de mandataires sociaux. L’Assemblée générale du 13 mai 2009, a approuvé la mise en place d’un
dispositif d’indemnisation conforme aux recommandations Afep-Medef et fondé sur des critères de performance
liés à l’évolution du cours de bourse et au respect des informations fi nancières prospectives données au marché,
ainsi qu’à l’existence d’un résultat bénéfi ciaire de la Société. Dans ce cadre, les montants d’indemnités fi xés en
cas de réalisation à 100 % des critères retenus sont :
(a) pour Monsieur Alain Dinin, la valeur la plus élevée entre (i) une fois et demi la moyenne annuelle des rémunérations
brutes de toute nature (y compris part variable) versées à ce dernier par l’ensemble des sociétés du
groupe Nexity au cours des trois années précédant la date effective de son départ et (ii) la somme de
1.800.000 euros, hors clause de non-concurrence, plafonnée, en tout état de cause, à 20 mois de rémunération
incluant les indemnités susceptibles de lui être dues en vertu d’une clause de non-concurrence ; et
(b) pour Monsieur Hervé Denize, la valeur la plus élevée entre (i) une fois et demi la moyenne annuelle des
rémunérations brutes de toute nature (y compris part variable) versées à ce dernier par l’ensemble des sociétés
du groupe Nexity au cours des trois années précédant la date effective de son départ et (ii) la somme de
1.100.000 euros, hors clause de non-concurrence, plafonnée, en tout état de cause, à 22 mois de rémunération
incluant les indemnités susceptibles de lui être dues en vertu d’une clause de non-concurrence.
Sous les mêmes conditions de performance, Messieurs Alain Dinin et Hervé Denize bénéfi cieraient par ailleurs
du maintien des options de souscription et/ou d’actions gratuites attribuées au cours de leur mandat. L’ensemble
de ce dispositif ne pourrait jouer qu’en dehors de toute faute grave ou lourde des dirigeants concernés.