ANNUAIRE - AIPPI

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cas de nouvelles variétés de plantes, la connaissance (le la façon dont
la variété a été produite n'a aucune valeur; et même, dans de très nombreux
cas, le découvreur est complètement incapable de fournir cette
connaissance. La nouvelle variété, une fois qu'elle a été produite,
peut être propagée par n'importe qui, sans avoir recours à la connaissance
contenue dans la description annexée à la demande de brevet.
Il ne semble pas être prouvé que le public des Etats-Unis d'Amérique
a bénéficié de l'octroi de brevets pour les plantes et donc, pour
les raisons exposées ci-dessus, nous sommes d'avis que la restriction
(les objets brevetables en Graude-Bre(agne à des (I manières (le fabrication
nouvelle , doit être maintenue.