ANNUAIRE - AIPPI

8. - Traduetion de la lIlarque.
RAPPORT
au nom du Groupe éeiIandiils
PAR
Dr. M' Ing. G. de }IAAN
PAYS-BAS
La protection de la traduction d'une marque présente un intéret
seulement lorsque la protection n'est pas exclusivement accor-
(lIc à l'aspect extérieur d'une marque, mais aussi à la significalion
ou au sens de la marque. Quoique originairement ce soit le
las et que l'impression visuelle dc la marque ait constitué l'objet
de la protection, aujourd'hui la profect ion s'étend aussi sur
la pensée ott l'association dc pensées évoquée pal' la niarque citez
I( pilillic.
Cette protection a pour eoItsé(llI('rtce qu'une marque, qui d'une
façon oit (l'une antre pourrait lr( assimilée à une niarque déjà
exislante ei de ce fait pouii'rait lie cause de confusion pour le
pit Id o', est in feidite. Lite des causes possibles d'une telle confusi,
sails (loll le I 'cuit ploi de la I raduction d 'uric marque. Cepenla
ut 1(111 le t i'a(lucl ion ne cause pas une confusion. Ceci ne sera
IllS te ras loi'sciure la langru' employée n'est giièi'e oit pas du tout
'omjti'ke par le put lii IC polir' lC(lulel la marque 'l, destinée. Il peut
aussi se faire que la niarqule exprimée en langue etrangère présente
urne sigIuiIi('alion qui (Ii if 'ic clii seiis linguistique (les mots., De ce
fait la Iraclurl 1(111 de eel le iriai'qiie ne sera pas urne cause de confiiioii
avec la « serondai iuu'aning n prédominante chez le public,
dt' la rllarqu(' oi'igiilaiu('.
Lois de la révision à Loriclres de la Convention d'Union « la
t la(luictiorL de la marque n fit son entrée (Jans le texte de la Con-
\t'iitioii. Sur la proposition (IC la délégation (les Etats-Unis une
modification fut apportée à l'an ide 6 bi., suivant laquelle l'enregistrement
de marques doit être refusé non seulement lorsque
celles-ci sont - comme jusqu'alors - la reproduction ou l'imitation,
mais encore lorsqu'elles sont la tracluctioui de marques
éli'angèrcs généralement connues a'.ec lesquelles elles peuvent catisei'
confusion.
A café de la reproclu'lion et l'imitation, e'et (lone la traduclion
qui est mentionnée maintenant comme cause l)o"Sil)le de confusion,
On peilt contester que cette mention foi'inclle ait été nécesaiui',
pat'ce que 5i la tiadutcl ion est apfe à pnovoquet' line