ANNUAIRE - AIPPI

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8. - Traduction de la Niai que.
RAPPORT
au nom dii litoupe Italien
PA R
MM. Natale MAZZOLA, Pietro BARBIERI
et Mario LUZZATI
ITALIE
La question de la traduction de la marque fut oiilevée par
M. Charles Weismann (France), lors du Congrès de Rome, de 192,
au cours des débats portant sur l'indépendance des marques. lns'rite
à l'ordre du jour du Congrès de Budapest, de 1930, celle
question fut développée dans des rapports dus à ce méfie M. Weimann,
ainsi qu'à MM. Mintz (Allemagne) et A .lai lin-Achaid
(Suisse).
Weismann proposait que a les divers pays s'engageassent i
reconnaître comme marque correspondant à iiiie marque déposée au
pays d'origine et constituée par des inscriptions dans une certaine
langue, ou comprenant de telles inscriptions, toute marque semblable,
mais se différenciant, de la marque d'origine par la traduction
desdites inscriptions dans une autre langue a.
L'auteur du rapport se préoccupait des grands frais qu'eût
entraîné le dépôt de traductions dans les divers pays. Il suggérait
dès lors l'expédient (le la u marque composite a, c'est-à-dire dii
dépôt, au pays d'origine, (le mots rédigés en une langue déterminée,
accompagnés de leur traduction en des langues étrangères et
de la demande tendant à obtenir l'enregistrement international de
ces marques composites.
Mintz était contraire i tonte proposition. 11 soutenait que (I
deux marques, abstraclioti faite de la question du sens des moIs.
sont exposées au danger (l'être confondues, l'enregistrvnuent (le la
plus récente sera refusé actuellement et il est probable que le danger
d'une confusion serait confirmé par les tril)unaulx civils ».
La coexistence de marques verbales telles que u couronne a
a corona » ; (I sourire ii - sorriso a (1), etc., ne saurait, en effet,
être admise.
Mintz concluait comme suit u 11 serait non seuleimieni dange-
(1) Cf. dans ce sens l'jntérressant arrêt de la Cour d'Appel de Milan,
1" section, du 10 mars 1943, affaire Parfumerne Roger et Gallet, à Paris, Contre
Société Italienne Bourgeois, à Bo1ogne (Propriété Industrielle. 1943. p. 99).