ANNUAIRE - AIPPI

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graisseur Técatérnit, Ann., 19.39, p. 258 - voiraussi note Taillefer
Ann. 19'5,p. 190).
Par contre, la Cour de Lyon dans un arrêt du 3i Mars 1943, se désolidarise
en apparence de cette jurisprudence. Doit-on comprendre
que, dans certains cas, il puisse y avoir plusieurs modèles qui, malgré
leur diversité, ne soient pas protégeables au titre de la loi du i/' Juillet
1909?
Par exemple des stries pratiquées sur la glace d'un phare d'automobile
peuvent se présenter sous la forme de dessine variés (cannelures
parallèles ou en chevron); on ne peut cependant pas invoquer pour
de telles stries le bénéfice de la loi de 1909 si elles ont pour but de
modifier la répartition de l'énergie lumineuse, dans ie faisceau émis
par le phare, afin d'éviter l'éblouissement. Leur forme chargée de
remplir une function technique rentrerait dans le cadre de la législation
sur les brevets d'invention.
Si, au contraire, le créateurs'est contenté de graver sur la glace de
son phare une étoile ou toute autre figure géométrique dans un but
purement esthétique, on ne peut lui refuser la protection de la loi de
1909.
Ainsi, la considération de l'intention du créateur, ou le but poursuivi
par lui, peut être déterminante dans le choix de la protection ii
lui accorder.
En tout cas, lorsque la forme a été conçue en vue de servir à quel
que chose, de satisfaire un besoin technique, en modifiant cette (orme,
on change en général le résultat ou la fonction qu'elle procure. Ainsi,
dans notre exemple, lorsqu'on modifie la répartition des stries chargées
d'éviter l'éblouissement, on fait varier le distribution d'énergie lumineuse
dans le faisceau et le phare devient plus ou moins éblouissant.
Au contraire, si le dessin ne sert à rien, s'il a pour seule fonction
l'ornementation, ou tout au moins un aspect de caractère distinctif,
lorsqu'on change ce dessin, on neniodifie pas les caractéristiques techniques
et fonctionnelles. Ainsi, lorsque l'on remplace sur la glace d'un
phare une étoile, taillée sur cette glace, par un triangle ou une circonférence,
on ne change pas pratiquement les qualités du faisceau lumineux
en cc qui concerne l'éblouissement.
On comprend ainsi qu'il ne suffit pas de porter son attention sur
la coexistence de plusieurs formes, de plusieurs configurations possibles
pour un même objet; il faut peut-être examiner aussi quelle a été
l'intention première du créateur, puis rechercher si la fonction industrielle
de l'objet se trouve altérée lorsqu'on'niodifie, par le pensée, la
forme ou l'aspect de l'objet.
Ce serail ainsi à notre avis qu'il faudrait appliquer le critère (le la
multiplicité des formes, critère formulé par M' Fernand-Jacq en particulier,
sous la forme suivante « pour que la protection comme modèle
soit exclue en dépit de l'originalité relative (le cette forme, il faut
que la foune détermine à elle seule la fonction technique de (elle sorte
que si cette forméchinge, la fonction change. Dans ce cas seulement,
il y a insépanabilité entre la forme et la:fonction, et le de Fart. 2de
Za,loi de l9oçy doit recevoir application. » li semble que ce soit dans de