ANNUAIRE - AIPPI

- Io -
8. - Traduetios, de 1(1 )Iart,ue.
RAPPORT
ai. nom du ioupe Français
PA R
FRANCE
MM. DEVANT, R, DUSOLIER et P. MATHELY
Ii question de la I radurt ion de ta marque est celle de savoir
i bi protection accordée à une marque, constituée par une dénoinitiation
ou une phrase, doit s'étendre, non seulement au texte
de la marque dans la langue d'origine, mais encore à la trailiieli*ui
de ce texte dans d'autres langues.
(cIte question pose un double problème
1
Convient-il de considérer la traduction d'une marque coinnie
une reproduction ou une imitation de cette marque
2 Convient-il de prévoir, la marque étant déposée dans le
j.avs il'origine, que les Iraduiclions de cette marque seront, sans
autre formalité, admises ait dépt'4t et protégées clans les autres pays
(IC l'Union P
Ait Congrès de Budapest, cette question a été déjà discutée,
saii qu'une résolution puisse être adoptée. li paraît aujourd'hui
iipporlun de reprendre la discussion à ce sujet.
I
I."xtension de ta protection à la traduction de la marque se
justifie par une considération de droit, que vient actuellement
renforcer I évolution des faits.
l,.i marque vaut par son caractère distinctif. Lorsque la
Iuiarqiie est constituée par un 11101, Oil line phrase ayant im sefls,
le sells de ce mot ou de cette phrase est l'un des éléments essentid
lii caractère distinctif de la marque. Il est (lonC nécessaire
tie le protéger en soi, et par conséquent de protéger les diverses
t rad uni ions dans lesquelles il s 'exprime.
II en est ainsi d'autant puis que les événements de guerre
ont. .i'ciisé la pénétration des langues, et que, dans la plupart
des pays, beaucoup aujourd'hui comprennent ou devinent les lan.
gages étrangers.
U apparaît donc utile d'envisager des rncsimres en vile de protéger
la traduction de la marque.