ANNUAIRE - AIPPI

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confusion, il y aura sans doute aussi reproduction ou imitation.
La jurisprudence dans les divers pays avait déjà pris la coutume
bien avant cette modification, de défendre l'emploi dn marques
traduites lorsque cela pouvait devenir cause de confusion.
La question peut être posée de savoir si l'emploi d'une traduction
doit être défendu en tout cas, même lorsque cela se fait sans
risque de confusion. Il ne semble pas qu'il y ait des raisons sufusantes
pour procéder à un tel élargissement de ta protection.
Lorsque le titulaire de la marque originaire est désireux d'étendre
la protection qui liii revient à une traduction (non cause (le confusion),
il devra établir ses droits sur cette traduction par enregistrement
oit par premier emploi, tout comme il doit faire s'il
désire la pi'otectioii pour une variante non cause de confusion d'une
utiarquc (liii liii appartient. Ce n'est que dans les pays à deux ou
plusieurs langues comme la Belgique et la Suisse qu'il peut y
avoir nécessité de défendre l'emploi (le toute traduction d'une
marque dan.s l'autre langud du pays. Dans les autres pays, it
dépendra, ce sera une question de fait de décider s'il y a danger
de confusion, si l'emploi d'une traduction doit être défendu.
Cela peut dépendre aussi de la réponse faite à cette même
question de savoir si un pays sera obligé par l'article GB 1-2 dc
la Convent ion d 't T11j011 (rédaction londonienne) d'enregistrer la
traduction d'une marque protégée datis ]e pays d'origine. De la
ei rrnnstance u 'il y a ri squle (le confusion, il s'ensuit que la traduct
ion lie change pas le caractère distinctif de la marque Oi'iginaire.
Le groupe néerlandais de la A. 1. P. P. 1. ne considère donc pas
nécessaire d'introduire dans la Convention d'Union des dispositions
tendant à assurer une proteclion plus étendue de la traduction d'une
marque que celle qu'on peut d'ores et déjà revendiquer en vigueur
des articles G et 10 his de la Convention d'Union.
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