ANNUAIRE - AIPPI

- 9230 -
sa partie esentiellc ne stiflirait pas pour le refus ou pour l'invalidation
de la marque. La seconde phrase de l'alinéa i, article 6 his ne mentionne,
en effet, comme causes de collision que la reproduction ou une
imitation sans faire mention de la traduction. Etant donné que la
marque est caractérisée justement par ses éléments essentiels, c'està-dire
par sa partie essentielle, la protection, en ce qui concerne la
traduction, devrait s'appliquer non seulementà la marque toute entière,
mais aussi à sa partie essentielle.
S'agissant de collision d'une marque qui ne constitue que la traduction
d'une partie essentielle d'une marque déjà enregistrée, on
pourrait déduire la protection de la marque enregistrée, qui a servi de
base pour la marque traduite en collision, de l'article 6, lettre B,
alinéa 1, chiffre i dc la Convention d'Union. La traduction d'une
partie essentielle d'unemarquenon enregistrée, semble-t-il, par contre,
n'est pas protégée parla Convention d'Union. Est-ce qu'il est toutefois
raisonnable, pour ce qui est de la traduction, de faire une différence
entre la marque enregistrée et la marque non enregistrée, mais notoirement
connue, comme étant déjà la marque d'une personne admise h
bénéficier de la Convention d'Union? Nous sommes d'avis que non.
Le Groupe Tchécoslovaque estime, dans ces conditions, qu'il est
désirable de donner à l'article 6 bis, alinéa i, chiffre 2 de la Convention
d'Union la teneur suivante
« Il en sera de ,nenie lorsque la partie essentielle de la marque
concti(ue la reproduction dune telle marque notoirement connue, l'imitation
ou la traduction, susceptibles de créer une con fusion a,,ec celle-ci