ANNUAIRE - AIPPI

I
'rout d 'abord, la t raduc lion constitue-t-elle une contrefaçon
dc la marque P
L 'aflirmal ive semble bien êl re posée en principe, par l'article
bis de la Cons citlioji qui dispose, ou s'en souvient que « Le
Jays de 1' (Jiì ion s'eilgageIi t \ refuser ou i'i iiivai idei'... I 'enregistre -
litent d 'une fltai'que de fabrique qui constitue.., la traduction
IICej)l I hie dc créer une confusion, dii ne mal'que que 1 'auuloril
p ente dii pays de l'eiuregisl i'cnueuit est muera él te notoireifleii I
('OluuIule. . . I)
Dans un grand noinbi'e de iy la juirispi'iideuuce, avec de
legré de sévérité divers, s'établit dans le nième sens. Il en e-I
ilitsi en France, en Helgiqtu', aUX Pays-Has, en Ailemagne, eut
iIISSe, en Italic, en li'lande, en Ilouigric, aux HaIs-Unis. Cepenliant
le critérium de la contrefaçon i'este toujours la possibilik
te confusion, et d 'tille façon générale, la Iraduuct ion de la marque
it est pas consi(lérée comme une reproduction si la tu'aduction e
iISSCZ différente pour que toute possibililé dc confusion soit écartée.
Il faut se demander alors s'il ne serait pas bon d'inscrire dan,
ii Convention uuuie règle générale (lisposalit, en (lehnt's des hési -
laItons et des aléas des juIriSprul(leflCcS particulièi'es, que la tra-
Iuiction d'une marque doit êlre considérée coninie la reproduction
de celle marque.
ill
Mais il convient surtout de permettre au déposant d'une marque
dans le pays d'origine de protéger sans auti'e formalité les tuaductions
de cette marque dans les aulres pays de l'Union.
II n est pas douteux que c'est une nécessité du, commerce
uuioderne que d'adapter les marques, notamment cri cc qui concerne
Li langue, aux besoins des divers pays où les produits sont exportés.
En 1 état actuel des choses, le créateur d'une marque qui veut
assurer cette adaptation doit procéder à des enregistrements multiples,
ou recourir à des artifices. Il en résulte pour lui des cornj
'lications coûteuses.
La mesure envisagée serait donc de nature ù serir grandenient
l'intérêt des déposants.
11 semble que l'on ait jusqu'ici opposé b celle mesure deux
orles d'objections, l'une tirée de la théorie juridique, l'autre
de la pratique administrative.
On a dit (l'abord que la mesure envisagée portait atteinte au
Pi'incipe du statut personnel de la marque celle-ci, déposée
dans la langue du pays d'origine doit être protégée telle quelle.
sans qu'il soit possible de protéger également, dans les autres
pays de l'Union, sa traduction dans les langues de ces pays.
On a dit ensuite que la mesure envisagée, en raison du grand
nombre et de la diversité des langues, permettrait de protéger en
lllêtfle temps des marques très différentes, cc qui serait générateur
de (ljffiCUItéS pratiques.
Sans contester la valeur de ces objections, il faut reconnaitre
911 un procédé est possible, qui les éviterait l'une et l'autre.
Ce procédé consisterait
a) A permettre au créateur de la marque d'effecluet-, par un