ANNUAIRE - AIPPI

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Ad let 2:
S'agissant des deux premiers cas, on ne peut pas donner une réponse
généralement satisfaisante ; il faut, au contraire, examinei' toujours les.
circonstances concrètes de chaque cas individuel. Il importe de savoir
si la traduction altère ou non le caractère distinctif de la marque. S'il
est altéré, on ne peut pas accorder à la marc1ue le droit de prioi'ité
d'après l'article 4 de la Convention d'Union. l)e même on ne peut pas
admettre l'enregistrement d'une marque traduite comme renouvellement
avec la priorité originaire.
Le caractère clistinclil d'une marque n'est pas altéré s'il ne s'agit
que de changements non essentiels comnie ceux prévus dans l'article 6,
letti:c B, alinéa 2 de la Convention d'Union. Il en sera ainsi par
exemple, si dans une marque combinée sont traduites les indications se
rapportant au siège de l'entreprise, à l'époque de sa fondation, aux
distinctions honorifiques, à la description (les produits, au mode d'emploi,
au texte de réclame et ainsi de suite, Il ne s'agit pas, au contraire,
d'un changement non essentiel et le caractère distinctif de la marque
en est altéré, s'il y a traduction d'une marque verbale, constituée par
un ou plusieurs mots, même si le contenu du mot traduit reste identique.
On ne peut pas par exemple considérer la marque verbale
a Soleil » comme identique avec la marque a Sun », même quand les
(Jeux expressions expriment la même notion. il faut tenir compte non
seulement de l'idée évoquée par un tel mot quant à son contenu, mais
aussi de l'impression visuelle et phonétique que celui-ci évoque. Le
contenu propre du mot s'effacera d'ailleurs généralement par son emploi
d'une telle manière que c'est plutôt l'impression visuelle etphnétique
qui en général prédomine clans la clientèle.
.liI 3
La situation est analogue, s'il s'agit de l'emploi de la marque traduite.
Il y importe, là aussi, de savoir si l'emploi s'effectue sous une
forme qui altère ou non le caractère distinctif de la marque suivant
l'article 5, lettre C, alinéa 2 de la Convention d'Union.
Le Groupe Tchécoslovaque estime que les problèmes ci-devant (i-3)
ont déjà trouvé. d'une manière satisfaisante leur solution dans la
Convention d'Union et que pour cela il n'y a pas de raison de l'amender
pour les points sus-indiqués.
Ad4
La réponse à la question de savoir si la traduction d'une marque
est susceptible de créer une confusion avec une marque non enregistrée,
laquelle est notoirement connue et utilisée pour des produits identiques
ou similaires, est fournie par la disposition de l'article fi bis de la
Convention d'Union. Quant à la collision avec une marque enregistrée,
la solution est donnée par l'article 6, lettre B, alinéa 1, chiffre t de la
Convention d'Union.
L'article 6 bis suppose, bien entendu, la traduction de la marque
toute entière, la traduction d'une partie seulement même s'il s'agit de