ANNUAIRE - AIPPI

Règlement des Congrès
aeceI)I( pa11 lsseiuhIée énéraiJe lentie al (aeIIe
le 10 juiti 1927, zivee les udjonellons neee1)léeS
y" r les Assemblées etij'rnles I enues al. Iiomiie.
le I er jiilii 11)28, à I.ondres, le 21 mail 1982, eI
à Berlin, le 0 jtiin 1080.
I' L'orRaliisation des Congrès incombe, SOUS la direction du
Président du Comité Exécutif:
au Groupe national du pays dans lequel le Congrès a lieu;
au Rapporteur Général
e) au Secrétaire Général.
2° Le Groupe national est chargé de toute l'organisation matérielle
(logement, réceptions, finances, presse, traduction des textes
faisant l'objet d'un vote, sténogramme des délibérations, etc...)
3° Le Rapporteur Général établit le programme de travail; il
doit le communiquer en temps utile aux Groupes nationaux.
Ceux-ci lui remettent leurs rapports relatifs aUX oljets à l'ordre
du ,jour et le Rapporteur Général les remet au Congrès.
4° Les Rapports doivent être envoyés au plus tard deux mois
avant l'ouverture du Congrès au Rapporteur Général. Au cas où
les rapports devraient être traduits, l'envoi devrait se faire au
Rapporteur Général au moins trois mois avant le Congrès.
Le Rapporteur général peut refuser des rapports fournis lard jvement
ou des rapports se rapportant ii une question comporlant
la mention « pas de rapport ».
Les rapporteurs ont l'cbligation de reproduire textuellement le
titre du programme et de se conformer à son esprit.
50 Les Rapports doivent contenir des conclusions qui, autant
que possible, seront traduites dans les trois langues officielles de
1 Association.
6° Les Rapports doivent mentionner s'ils sont rapports de
groupes ou rapports individuels.
70 Le Rapporteur Général extrait des rapports les conclusions
et envoie, quatre semaines au pins tard avant l'ouverture du Congrès,
au Secrétaire du Comité du Congrès, les rapports eux-mêmes
et les conclusions de ceux-ci.
8° Le Secrétaire du Comité du Congrès doit assurer sans
délai l'envoi à tous les participants au Congrès des rapports et des
conclusions contenues dans ceuxci.