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La généalogie de l'espace comme "champ de bataille ... - Archipel

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(2006: 11-12, 69-74 et 138-148) est d'ailleurs explicite à cet égard. rI n'y a pas non<br />

plus d'entente ni <strong>de</strong> définition opérationnelle <strong>de</strong> ce que « pour le bénéfice <strong>de</strong> toute<br />

l'humanité» (province ofal! mankind) signifie. Comme l'expliquent David Tan, Sylvie<br />

Paquerot et Nina Tannenwald, il s'avère aussi que ce principe n'est pas suffisamment<br />

accepté pour être considéré <strong>comme</strong> un principe <strong>de</strong> droit coutumier (jus cogens) (Tan,<br />

2000: 10; Tannenwald, 370-371).<br />

Dans son étu<strong>de</strong> intitulée «<strong>La</strong>w Versus Power on the High Frontier : The Case for a<br />

Rule-Based Regime in Outer Space », Nina Tannenwald va à contre-courant <strong>de</strong> la<br />

stratégie américaine en ce qui concerne la stratégie militaire spatiale <strong>de</strong> l'Astropolitik<br />

poursuivie par les États-Unis <strong>de</strong> George W. Bush er s'en prend également à l'approche<br />

préconisée par les tenants du droit international <strong>de</strong> l'Espace en disant que l'analogie <strong>de</strong><br />

l'Espace avec les hautes mers est problématique et <strong>de</strong>vrait être abandonnée<br />

(Tannenwald, 2004). Elle n'en propose pas moins <strong>de</strong> s'inspirer <strong>de</strong> l'évolution <strong>de</strong> la<br />

Convention sur le droit <strong>de</strong> la mer <strong>de</strong> 1982 pour formuler <strong>de</strong> nouveaux principes<br />

spécifiques pour un régime légal international spatial (voir le tableau 1 pour une<br />

présentation <strong>de</strong>s analogies possibles pour le droit international spatial et les scénarios<br />

possibles). Cela pourrait toutefois être difficile. Paquerot expose ainsi le difficile<br />

parcours du concept d'humanité dans le droit international positif. S'intéressant à la<br />

question <strong>de</strong>s ressources vitales et à la gouvernance <strong>de</strong> l'eau notamment, elle se<br />

concentre sur l'introduction du concept <strong>de</strong> patrimoine commun <strong>de</strong> l'humanité dans la<br />

Convention <strong>de</strong>s Nations Unies sur le droit <strong>de</strong> la mer <strong>de</strong> 1982 et sur le Traité <strong>de</strong> la Lune<br />

et les autres corps célestes <strong>de</strong> 1979 (signé par seulement cinq États). Le projet<br />

achoppera sur l'impossibilité <strong>de</strong> pouvoir définir mieux « l'humanité» et la signification<br />

à donner à ce qui est vu <strong>comme</strong> un « patrimoine commun» en ce qUI concerne<br />

l'attribution et la défense <strong>de</strong>s droits d'égalité et <strong>de</strong> liberté d'accès (la logique<br />

d'appropriation et/ou d'exploitation). Le terme <strong>de</strong> patrimoine commun ne sera donc pas<br />

enchâssé en droit positif par la suite dans d'autres traités, le concept <strong>de</strong><br />

« préoccupations commune <strong>de</strong> l'humanité» étant plutôt employé (Paquerot,<br />

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