La généalogie de l'espace comme "champ de bataille ... - Archipel

LES TROIS ANALOGIES
Air
Tableau 1. Analogies et scénarios pour le système de régulation légale militaire de
l'Espace
Activité militaire selon le droit international général: comme l'État
conserve le contrôle souverain de son espace aérien, il en irait de même
pour l'espace extra-atmosphérique se trouvant au-dessus de son territoire.
Le droit à l'autodéfense et à l'utilisation des forces armées et des
armements est permjs.
Hautes mers
Activité militaire selon le droit international général: l'Espace est traité
comme un espace commun (commons) et est donc une aire ouverte à
tous, qui peut être employée par l'ensemble des États pour des activités
militaires en respectant les règles internationales en vigueur. Des navires
de guerre, des patrouilles, des tests d'armements et des manœuvres
militaires sont permis dans la mesure où ils n'entravent pas la liberté des
autres États, comme sur les hautes mers. C'est celle qui est le plus
employée; elle rappelle que l'Espace ne peut être approprié. II y a
également une interdiction de s'en prendre aux satellites ou appareils de
reconnaissance étrangers.
Antarctique
Aucune activité militaire: suivant le Traité de l'Antarctique, on suggère
la non militarisation du territoire entier et l'Espace devra être utilisé pour
des fins pacifiques uniquement. Toute activité militaire, même défensive,
est proscrite.
TROIS SCÉNARIOS POTENTIELS
Domination américaine de l'Espace
C'est le scénario qui se dessine actuellement. Les États-Unis
exercent une domination hégémonique, imposent leurs règles,
suivant une logique de politique de puissance. Ce système peut
mettre en relief une certaine coopération internationale, mais une
qui suit le leadership libéral américain.
Le système ad hoc
Dans ce scénario, qui est celui dans lequel nous évoluions jusqu'à
tout récemment, la communauté internationale essaie de faire
respecter. de façon ad hoc, des principes imprécis et partagés de
façon nominale, en cherchant à améliorer le régime actuel en lui
apportant des « règles de conduites informelles ». Le régime légal
est modifié par l'entreprise d'interprétations unilatérales de
principes généraux qui sont liés de façon ponctuelle aux « règles
de conduite informelles ». C'est le système qui demeure bâti
autour de l'exploitation de l'Espace selon le principe de la liberté
de l'Espace, dans un système qui reflète donc les normes
traditionnelles dominantes.
Un régime légal normatif plus élaboré
Dans ce scénario, la communauté internationale prend un rôle
plus proactif et tente d'établir des règles négociées qui feront en
sorte d'assurer la sûreté des intérêts scientifiques, commerciaux et
sécuritaires dans l'Espace. Ce scénario est marqué par une
coopération internationale où les participants sont actifs et
essaient de mettre en place un système de règles et de décision
qui empêche la prédominance d'une seule puissance dans
l'Espace et les règles sont enchâssées dans des traités. Cette
approche s'éloignerait ainsi du principe de liberté de l'Espace,
calqué sur le principe de liberté des mers, afin d'en arriver à une
approche spécifique à l'Espace, où les ressources sont utilisées
équitablement, la sécurité est complète et la protection dans
l'Espace est égale. Il est admis que cette approche est celle qui
rejoint le plus grand nombre d'acteurs étatiques, comprenant
autant des États exploitant l'Espace que des acteurs nonétatiques,
mais il est clair que le joueur récalcitrant face à ce
système est les États-Unis.
Source: (Tannenwald, 2004 : 373-375)
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