Thèse 1999 - UFR Droit et Sciences Sociales

dont le savoir et les convictions sont très diverses. L'accent sera mis sur la
discontinuité et en contrepoint des approches qui poursuivent la continuité du
droit comme un but, suivre les transformations de l'image doctrinale dans le
discours juridique nous amènera presque naturellement à adopter les moyens
d'une entreprise archéologique (28) .
Pour représenter la doctrine du XIXème siècle, nous utiliserons
principalement les auteurs de grands traités commentant le Code civil, à
savoir principalement Delvincourt, Toullier, Proudhon, Troplong, Marcadé,
Demolombe, Aubry et Rau. Pour représenter la charnière des deux siècles
jusqu'au milieu du XXème siècle, outre les travaux de Planiol, Saleilles,
Josserand, Capitant, Lambert, Bonnecase et Savatier, nous situerons Gény et
Ripert à une place prépondérante. La doctrine contemporaine ne sera
représentée qu'au tamis des questions techniques choisies pour illustrer nos
propos, avec cependant une place privilégiée pour les grands réformateurs que
furent MM. les doyens Carbonnier et Cornu.
Cette étude des textes doctrinaux, mis en relation avec les questions
pratiques qu'ils abordent, nous montrera les mutations des caractères de la
"solution unique" : un discours s'appuyant sur la force de la tradition et de
l'enseignement du passé, exprimant l'unité du savoir juridique par la
permanence des solutions posées, fixes et certaines, va céder la place à un
discours où la permanence n'est plus assurée par la fixité des solutions mais
par le respect de la sécurité juridique. Cela nous conduira à considérer que la
"solution unique" présente aujourd'hui dans le discours doctrinal est la
solution conforme au principe de sécurité juridique, c'est-à-dire la solution
sûre.
7. Synchronie - Une étude synchronique de la solution sûre montrera la
variabilité de ce concept et son rattachement constant à l'expression d'une
recherche de la permanence du savoir juridique, mais à travers les différentes
(28) M. FOUCAULT, L'archéologie du savoir, Paris, nrf, Gallimard, 1969, p.182-183. La démarche
archéologique "ne cherche pas à restituer ce qui a pu être pensé, voulu, visé, éprouvé, désiré par les hommes
dans l'instant où ils proféraient le discours ; (…) elle n'essaie pas de répéter ce qui a été dit en le rejoignant
dans son identité même. Elle ne prétend pas s'effacer elle-même dans la modestie ambiguë d'une lecture qui
laisserait revenir en sa pureté, la lumière lointaine, précaire presque effacée de l'origine. Elle n'est rien de plus
et rien d'autre qu'une réécriture : c'est à dire dans la forme maintenue de l'extériorité, une transformation
réglée de ce qui a été déjà écrit. Ce n'est pas un retour au secret de l'origine ; c'est la description systématique
d'un discours objet" ; comp. J. BROEKMAN, Droit et anthropologie, Paris, LGDJ, Story Scientia, 1993, p.147
s. ; F. EWALD, "Pour un positivisme critique : Michel Foucault et la philosophie du droit", Droits- 03, 1986,
p.137 (p.141).
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