Thèse 1999 - UFR Droit et Sciences Sociales

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Le jurisconsulte qui analyse la jurisprudence a donc deux attitudes
possibles : soit il recherche les raisons de décider, passées et présentes, pour ce
qu'elles ont d'intéressant en elles-mêmes et les utilise indépendamment de la
valeur de précédent de la décision rapportée, soit il utilise la continuité, la
permanence, la constance, la régularité factuelles des énoncés juridictionnels
répétés pour en dégager une valeur normative. Mais le fait de s'intéresser a
priori au caractère répétable du fait juridictionnel montre que l'analyse de la
régularité n'a pour seule vocation que de fournir un prétexte à la découverte
de la "permanence" (1167) . L'induction s'avère fallacieuse dès qu'elle est
préconçue.
La principale conséquence de l'émergence de ces principes n'est pas à
rechercher dans les applications qu'ils font naître, toujours plus nombreuses,
toujours plus fastidieuses à compiler, mais dans les questions qu'ils font -
prétendument - disparaître, car l'objet du dogme de la solution unique est
non seulement de convaincre que les opinions dissidentes sont hérétiques
mais encore de dénier l'existence même des questions et des difficultés
d'interprétation. Pour cela rien n'est mieux que de faire silence sur les
ambiguïtés sémantiques des énoncés, sur les incohérences de la loi, sur les
contradictions de la jurisprudence et sur les sophismes de la doctrine.
Ces procédés de dénégation et d'implicitation, ces raisonnements qui
mettent en avant la constance des solutions, l'unité des notions ou la
cohérence nécessaire de l'ordre juridique portent sur le contenu des normes ;
ils nous invitent à croire que le raisonnement juridique est démonstratif et que
le discours doctrinal n'est que descriptif, alors que l'un et l'autre ont toujours
une teneur argumentative et prescriptive.
Curieuse pratique discursive qui consiste à occulter la réalité des difficultés
et la diversité des remèdes !
l'essentiel : l'intelligence de la règle et la connaissance du fait, pour la juste application du droit à chacun des
cas, et toute l'oeuvre de justice en ses immenses tâches qui consistent, pour le juge, en sa façon d'entendre
justiciables, avocats, experts, puis en sa façon de parler, de raisonner, d'apprécier, de calculer, d'écrire etc…
Le prétorien est une parcelle prestigieuse mais infime de l'oeuvre du juge. Entre les principes, combien
d'espèces enfouies dans le lit de la jurisprudence dont nous sommes les orpailleurs".
(1167) P. VEYNE, Comment on écrit l'histoire, Paris, Seuil, 1971, p.13.