Thèse 1999 - UFR Droit et Sciences Sociales

213
temps. Dworkin l'admet du reste : "le raisonnement du juriste s'appuie sur la
notion de cohérence normative, qui est clairement plus complexe que la
notion de cohérence narrative (765) ". Cette cohérence idéale, axiomatique,
politiquement et socialement utile est exprimée de manière dynamique à
travers la chaîne narrative et à travers les chapitres précédents qui ont écrit la
complexité du droit positif. Mais ces chapitres rassemblent des textes et des
énoncés jurisprudentiels d'époques différentes répondant à des préoccupations
sociales différentes, rédigés dans des styles différents, rendant compte
d'intentions législatives différentes. Par quel enchantement ces couches
superposées antinomiques seraient-elles rendues non-contradictoires sans
poser a priori un axiome de non-contradiction ?
Il est difficile de ne pas penser que de solutions uniques en bonnes
réponses, la continuité du droit ne se construit pas par rétrodiction. Il faut
s'interroger. La rationalisation a posteriori qui permet de réinterpréter la
chaîne du droit une fois rendues des décisions incongrues, ferait-elle aussi
partie du système ? Car il n'est pas douteux que pour être cohérente, la chaîne
narrative est constamment réinterprétée à la lumière des décisions nouvelles.
Sauf à considérer que le droit est pleinement prédestiné, la continuité ne se
découvre qu'au réexamen permanent du passé par une rationalisation a
posteriori faisant regagner aux décisions ésotériques ou insolites le giron du
"droit comme intégrité". Les arrêts provocateurs condamnés pour leurs effets
immédiats sont après coup reconsidérés à la lumière de leurs avatars pour
devenir souvent les événements décisifs sans lesquels des réformes nécessaires
n'auraient jamais eu lieu. C'est aujourd'hui la manière dont la doctrine
interprète l'arrêt Desmares du 21 juillet 1982. Cette décision, qui fut
abondamment critiquée (766) , revenait sur la possibilité de partager la
responsabilité entre la victime et le gardien de la chose en posant que la faute
de la victime ne pouvait avoir une force exonératoire de la responsabilité du
gardien qu'à condition de présenter les caractères d'un événement
"imprévisible et insurmontable" : "seul un cas de force majeure exonère le
(765) R. DWORKIN, Une question de principe, précité, p.180 ; comp. R. GUASTINI, "Théorie et ontologie du
droit chez Dworkin", Droit et société 1986 n°2, p.15 (p.19) : "Il faut remarquer que cette façon de penser de
Dworkin est fondée sur une hypothèse difficilement démontrable : je veux parler du dogme de la cohérence du
droit. Si un système juridique n'était pas considéré comme cohérent, on ne pourrait pas soutenir qu'une et une
seule doctrine éthique et politique (bien que très générale et abstraite et donc indéterminée), est au fondement
du système tout entier. Par contre, si le système n'est pas cohérent, on peut tirer de lui non pas une seule
doctrine mais plusieurs doctrines politiques en conflit entre elles".
(766) Cass. civ. 2ème, 21 juillet 1982, D. 1982, p.449, concl. CHARBONNIER, note LARROUMET ; JCP
1982.II.19861, note CHABAS ; RTD civ. 1982, p.606, obs. DURRY ; Defrénois 1982, p.1689, obs. AUBERT.