Thèse 1999 - UFR Droit et Sciences Sociales

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conducteur, gage de la sécurité et de la prévisibilité de sa démarche (824) . La
métaphore du fil d'Ariane ou celle de la chaîne narrative d'Hercule peuvent
être conçues de deux manières, mais toutes deux font du jugement de
conformité un examen de la continuité des solutions. Pour la première, la
solution est à rechercher et le fil conducteur est à découvrir. La métaphore n'a
alors qu'une propriété heuristique. Le juge produit une solution qu'il ramène à
une cohérence présupposée par un discours de motivation. La continuité du
droit pèse comme une contrainte interprétative sans priver le juge de son libre
arbitraire. Pour la deuxième, le fil ou la chaîne existent. Ils ne pèsent pas sur la
recherche de la solution comme des contraintes interprétatives, mais sont
perçus comme les buts supposés réels de cette recherche ; la décision rendue
qui s'écartera de cette ligne sera censurée par la Cour de cassation saisie à bon
escient, mais si la décision émane de la Haute juridiction elle-même, elle sera
condamnée pour hérésie, disqualifiée comme non-juridique par la doctrine.
Le Code de l'organisation judiciaire consacre en droit français positif la
distinction entre les cas faciles (825) et les cas difficiles. Devant la Cour de
cassation, les premiers appellent des solutions qui s'imposent (826) ; les seconds
posent des questions de principe (827) . L'organisation du traitement des
pourvois et des questions juridiques appelle, ne serait-ce que parce qu'il fait
résonner le débat philosophique sur le pouvoir discrétionnaire des juges dans
les cas difficiles, une réflexion sur la façon dont la juridiction suprême entend
jouer son rôle de source du droit c'est-à-dire d'interprète autorisé. Il faut
distinguer pour cela les cas faciles (PARAGRAPHE 1) des cas difficiles
(PARAGRAPHE 2), en gardant à l'esprit que la qualification de “ cas facile ” porte
en elle l'éviction (arbitraire ?) de la question.
PARAGRAPHE 1. LE CONTROLE DU CAS FACILE.
(824) P. DRAI, "La Cour de cassation face à la doctrine : trois opinions", Droits-20, p.108-109 : "L'auteur du
présent propos, juge depuis plus de quatre décennies, se souvient - non sans une certaine émotion - de sa quête
fiévreuse, au fil des espèces qui lui étaient soumises, du moindre signe de la Cour de cassation pouvant lui
révéler une certaine “doctrine”, au-delà d'une vaine et épuisante casuistique. Et le bonheur de ce juge était
complet lorsqu'au travers des commentaires, même critiques, des maîtres de l'Université, il pouvait atteindre et
tenir ce fil conducteur, gage de la sécurité et de la prévisibilité de sa démarche. Parvenu au sommet et... au
terme de sa carrière professionnelle, mais toujours convaincu que, pour accomplir l'art du juste et du bien, il
lui faut, encore et toujours avoir des idées... et les mettre en oeuvre, ne jamais jouer comme d'habitude, mais
toujours désapprendre et recommencer (suivant le conseil de Toscanini donné à ses élèves), (…) Il en tire une
grande et légitime fierté".
(825) Le vocable "cas facile" n'est jamais usité mais la doctrine parle "d'affaires simples". v. G. GUIDICELLI-
DELAGE, Institutions judiciaires et juridictionnelles, Paris, PUF, 2ème éd., 1993, n°230, p.301.
(826) Art. L.131-6 C.O.J.
(827) Art. L.131-2 C.O.J.