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Violences d'aujourd'hui, violence de toujours - Rencontres ...

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<strong>Violences</strong> d’aujourd’hui, <strong>violence</strong> <strong>de</strong> <strong>toujours</strong><br />

fon<strong>de</strong>ment à la fois <strong>de</strong> la démocratie et <strong>de</strong> notre avenir. C’est ce<br />

que je crois.<br />

NICOLAS LEVRAT : Une question éminemment complexe a été<br />

abordée par plusieurs intervenants. C’est celle du rôle <strong>de</strong> la justice<br />

internationale pour se sortir <strong>de</strong> ces situations <strong>de</strong> <strong>violence</strong><br />

collective. On a évoqué les cas du Rwanda et du Kosovo. On<br />

pourrait en évoquer d’autres, plus récents, Timor et, peut-être<br />

<strong>de</strong>main, la Tchétchénie. Une question fondamentale se pose. Mais<br />

auparavant j’aimerais donner quelques précisions techniques quant<br />

au fonctionnement d’une possible justice internationale. Tout<br />

d’abord, et contrairement à ce qui se dit souvent, les Etats ne sont<br />

pas soumis <strong>de</strong> manière automatique à une justice internationale,<br />

même lorsqu’ils tombent sous le coup <strong>de</strong> condamnations. On a<br />

parlé <strong>de</strong> l’Irak et <strong>de</strong> la Serbie, qui sont soumis à un embargo qui<br />

est une forme <strong>de</strong> condamnation. Ce n’est pas la décision d’une<br />

instance judiciaire. Le Conseil <strong>de</strong> sécurité peut donner les<br />

apparences d’une instance judiciaire, notamment parce qu’il<br />

qualifie les situations et permet ainsi <strong>de</strong> prendre ensuite <strong>de</strong>s<br />

sanctions. De ce point <strong>de</strong> vue, il peut apparaître comme une<br />

instance judiciaire. Mais l’un <strong>de</strong>s principes fondamentaux <strong>de</strong> la<br />

justice n’est pas respecté par le Conseil <strong>de</strong> sécurité <strong>de</strong> l’ONU. Les<br />

philosophes, hier soir, ont insisté là-<strong>de</strong>ssus à propos <strong>de</strong> la mise en<br />

scène du procès. C’est le principe d’égalité <strong>de</strong>s parties : même à<br />

Nuremberg, les responsables <strong>de</strong>s atrocités nazies avaient le droit<br />

d’être défendus. Or, au sein du Conseil <strong>de</strong> sécurité il n’y a pas<br />

égalité <strong>de</strong>s parties. Certains Etats sont plus égaux que d’autres<br />

dans la société internationale. De ce fait, on ne peut pas le<br />

considérer comme un organe judiciaire. Et l’organe judiciaire qui<br />

existe dans la société internationale et auquel <strong>de</strong>vraient être<br />

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