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Un cheminement de guérison : Le rétablissement du mieux-être

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60 chapitre trois<br />

pour le financement <strong>de</strong> projets <strong>de</strong> 27 745 857 millions $ en plus <strong>de</strong> la subvention initiale, les dépenses<br />

administratives étant entièrement couvertes et s’élevant à 46 321 185 millions $ en date <strong>de</strong> mars<br />

2005. Comme l’indique le tableau 1, une gestion pru<strong>de</strong>nte a permis <strong>de</strong> restreindre les dépenses<br />

d’administration à un mo<strong>de</strong>ste 13,19 % <strong>de</strong>s dépenses.<br />

<strong>Le</strong> secteur <strong>de</strong>s Finances collabore avec d’autres secteurs pour pro<strong>du</strong>ire annuellement <strong>de</strong>s rapports sur les<br />

ressources financières et les programmes, conformément à l’accord <strong>de</strong> financement. <strong>Le</strong>s états financiers<br />

<strong>de</strong> la FADG sont préparés selon <strong>de</strong>s principes comptables généralement acceptés, notamment <strong>de</strong>s<br />

recommandations en matière <strong>de</strong> comptabilité s’appliquant aux organismes sans but lucratif au Canada.<br />

En 2004, pour la cinquième année consécutive, les vérificateurs ont trouvé que les rapports financiers<br />

et les procé<strong>du</strong>res étaient corrects, n’ayant relevé aucun sujet <strong>de</strong> préoccupation. En 2003-2004, une<br />

vérification indépendante a également confirmé la conformité avec l’accord <strong>de</strong> financement et avec les<br />

directives concernant le placement <strong>du</strong> fonds établies dans ce même cadre.<br />

<strong>Un</strong>e gran<strong>de</strong> partie <strong>de</strong> l’effort <strong>du</strong> secteur <strong>de</strong>s Finances a été consacrée à la négociation et au suivi <strong>de</strong><br />

contrats qui pouvaient représenter jusqu’à 600 projets en une seule année, incluant les nouveaux<br />

projets et ceux déjà en cours. L’équipe <strong>de</strong>s Finances a participé à l’examen <strong>de</strong>s propositions classées<br />

suivant le mérite méthodologique; elle a évalué les budgets dans le contexte <strong>de</strong> projets comparables<br />

et elle s’est assurée que les éléments <strong>de</strong> coût étaient admissibles et raisonnables. Elle a collaboré avec<br />

celle <strong>de</strong>s Programmes dans l’intention <strong>de</strong> ré<strong>du</strong>ire le temps consacré au traitement <strong>de</strong>s <strong>de</strong>man<strong>de</strong>s, une<br />

pério<strong>de</strong> commençant avec la réception d’une <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> financement complète pour se terminer avec<br />

la passation d’un contrat; ce temps <strong>de</strong> traitement est passé à quatre mois alors que, dans les premières<br />

années <strong>du</strong> programme, il avait été estimé à huit mois.<br />

Dès le début <strong>de</strong> l’établissement <strong>de</strong> la FADG, on a instauré un programme informatisé intitulé GIFTS,<br />

conçu expressément pour les organisations subventionnaires, ce qui a permis <strong>de</strong> faciliter le repérage<br />

<strong>de</strong>s projets à partir <strong>de</strong> leur première <strong>de</strong>man<strong>de</strong> <strong>de</strong> financement jusqu’à la signature <strong>du</strong> contrat, <strong>de</strong>s<br />

versements et <strong>de</strong> la réception <strong>de</strong>s rapports trimestriels jusqu’à l’examen final <strong>de</strong>s états financiers<br />

vérifiés. C’est ainsi que les problèmes soulevés par les rapports financiers ou rapports d’étape ont<br />

pu <strong>être</strong> i<strong>de</strong>ntifiés rapi<strong>de</strong>ment, déclenchant <strong>de</strong>s rappels, l’ai<strong>de</strong> <strong>de</strong>s CSC ou l’évaluation sur place et la<br />

résolution <strong>de</strong> problèmes selon qu’il a été nécessaire.<br />

<strong>Le</strong> secteur <strong>de</strong>s Finances a adopté une stratégie <strong>de</strong> gestion <strong>du</strong> risque qui a mis l’accent à l’étape initiale <strong>de</strong><br />

l’examen <strong>de</strong>s projets sur l’établissement d’attentes ou d’objectifs clairs et atteignables, sur la proposition<br />

d’arrangements raisonnables relatifs à <strong>de</strong>s fonds <strong>de</strong> démarrage à <strong>de</strong>s organisations et à <strong>de</strong>s projets n’ayant<br />

aucune autre ressource, sur l’i<strong>de</strong>ntification et la résolution rapi<strong>de</strong> <strong>de</strong>s problèmes et sur l’utilisation<br />

pru<strong>de</strong>nte <strong>de</strong> retenues <strong>de</strong> paiement ou <strong>de</strong> désengagement <strong>de</strong>s fonds comme moyens <strong>de</strong> négociation.<br />

En octobre 2003, les affectations finales aux projets concluaient l’engagement au complet <strong>du</strong> fonds <strong>de</strong><br />

<strong>guérison</strong> initial. Dans le cadre <strong>de</strong> la stratégie provisoire <strong>de</strong> fin <strong>de</strong> mandat, le département <strong>de</strong> l’Évaluation<br />

et <strong>de</strong>s opérations financières doit continuer à suivre l’évolution <strong>de</strong>s projets jusqu’en 2007, clôturer les<br />

affaires financières et fermer la FADG en septembre 2008, <strong>de</strong> même que compléter l’établissement<br />

<strong>de</strong> rapports au gouvernement fédéral à l’intérieur <strong>de</strong> son mandat initial d’une <strong>du</strong>rée <strong>de</strong> 11 ans. La<br />

volume i : un <strong>cheminement</strong> <strong>de</strong> <strong>guérison</strong> : le <strong>rétablissement</strong> <strong>du</strong> <strong>mieux</strong>-<strong>être</strong>

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