18.10.2013 Views

Histoire de l'internationalisme

Histoire de l'internationalisme

Histoire de l'internationalisme

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

JOHANN JACOB MOSER<br />

seurs et également avec le roi Frédéric-Guillaume l^r lorsque celui-ci,<br />

pour bien marquer le mépris qu'il professait pour la vie intellectuelle,<br />

voulut organiser un débat entre les savants et son bouffon. Moser<br />

donna sa démission en 1739. Après avoir été au service du landgrave<br />

<strong>de</strong> Hessen-Homburg, d'abord comme simple particulier, ensuite en<br />

qualité <strong>de</strong> ministre, il <strong>de</strong>vint en 1751 conseiller <strong>de</strong> la diète wur-<br />

tembourgeoise. C'est en exerçant ces fonctions qu'il <strong>de</strong>vait quelques<br />

années plus tard se trouver aux prises avec le duc Charles-Eugène<br />

qui ne voulait pas respecter les prérogatives <strong>de</strong> la diète. En 1759, le<br />

duc fit procé<strong>de</strong>r à l'arrestation <strong>de</strong> Moser qui passa cinq ans en prison<br />

à la forteresse <strong>de</strong> Hohentwind et ne dut finalement d'en sortir qu'à<br />

une intervention <strong>de</strong>s rois <strong>de</strong> Prusse et <strong>de</strong> Danemark. Moser con-<br />

sacrera désormais le reste <strong>de</strong> sa vie à une riche production scientifique<br />

portant surtout sur le droit constitutionnel et le droit <strong>de</strong>s gens.<br />

Dans le domaine du droit <strong>de</strong>s gens, l'œuvre <strong>de</strong> Moser marque la<br />

consécration <strong>de</strong> la doctrine ,, positive ", dont il avait déjà esquissé<br />

le programme dans ,, Grundsâtze <strong>de</strong>s jetzt iiblichen Europâischen<br />

Volckerrechts in Frie<strong>de</strong>nszeiten " paru en 1763 ; il y revient d'une<br />

façon plus approfondie dans Versuch <strong>de</strong>s neuesten europâischen Vôlker-<br />

rechts (I—X, 1777—1780).<br />

Le droit <strong>de</strong>s gens ,, positif " <strong>de</strong> Moser se distingue du ,, naturel "<br />

en ce qu'il est avant tout fondé sur <strong>de</strong>s traités existant vraiment entre<br />

<strong>de</strong>s Etats et sur la coutume diplomatique, le tout datant en premier<br />

lieu <strong>de</strong>s temps les plus récents. Les écrivains s'occupant du droit<br />

<strong>de</strong>s gens naturel n'avaient utilisé ce matériel <strong>de</strong> documentation que<br />

d'une façon purement sporadique dans leur argumentation, bien que<br />

plusieurs d'entre eux aient au fond été pleinement conscients <strong>de</strong> sa<br />

valeur (on s'en rend notamment compte chez Leibniz). Ce matériel<br />

a toutefois aux yeux <strong>de</strong> Moser une importance beaucoup plus gran<strong>de</strong>,<br />

car ces documents <strong>de</strong> la vie internationale sont pour lui <strong>de</strong>s mani-<br />

festations <strong>de</strong> l'esprit <strong>de</strong> justice même qui anime peuples et gouverne-<br />

ments. Ce n'est donc qu'en se basant sur un tel matériel qu'on peut<br />

élaborer un sj'stème soli<strong>de</strong> <strong>de</strong> règles et <strong>de</strong> normes <strong>de</strong>vant régir le droit<br />

<strong>de</strong>s gens.'<br />

• AUgemoino Deutsclie Bibliographio, Band 22. Voir aus.si Alfred Verdro.ss<br />

dans Zpitschrift fiir oeffentlichos Recht, Wien 1922—1923 III, pp. 100—102.<br />

301

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!