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Histoire de l'internationalisme

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DROIT INTERNATIONAL ET „ DROIT DE LA NATURE "<br />

1678, il le servit plus tard comme diplomate à plusieurs cours ou dans<br />

<strong>de</strong>s villes d'Empire en Allemagne jusqu'à sa mort en 1691. Rachel a<br />

laissé plusieurs ouvrages d'ordre politique et juridique. Seules ses <strong>de</strong>ux<br />

Dissertationes nous intéressent ici.<br />

La première dissertation s'occupe du Droit naturel, la secon<strong>de</strong> du<br />

Droit <strong>de</strong>s gens. Il est important <strong>de</strong> constater qu'en élève fidèle <strong>de</strong> Grotius<br />

Rachel établit déjà ainsi une distinction entre les <strong>de</strong>ux disciplines. Si<br />

l'on veut maintenir la répartition <strong>de</strong>s auteurs <strong>de</strong> droit international<br />

entre les trois catégories mentionnées plus haut, il sera légitime <strong>de</strong><br />

classer Samuel Rachel parmi les Orotiens. Examinons <strong>de</strong> plus près sa<br />

conception.<br />

Pour Grotius le Jus naturah avait été un dictatum rectae rationis}<br />

Ce ,, droit " n'est donc pas une loi, comme l'avait enseigné Suarez, qui<br />

avait parlé <strong>de</strong> Deo legislaiore. D'après Grotius le Droit <strong>de</strong> la nature est<br />

un ensemble <strong>de</strong> principes <strong>de</strong> droit posés par la raison ; la religion n'y<br />

intervient pas. Le grand Néerlandais était fils <strong>de</strong> la Réforme, il voulut<br />

donner au Droit <strong>de</strong>s bases strictement rationnelles. Il en trouva le<br />

fon<strong>de</strong>ment dans certaines qualités psychologiques <strong>de</strong> l'homme, notamment<br />

dans son caractère d'être social. (Cp. I, 312). D'autre part Grotius avait<br />

traité le Droit <strong>de</strong>s gens conmie ayant une existence réelle, même indépendamment<br />

du Droit <strong>de</strong> la nature. Le Droit <strong>de</strong>s gens repose d'après lui sur<br />

le ,, consentement <strong>de</strong> tous les Etats, ou du moins du plus grand nombre ".^<br />

Il faut nettement distinguer le Droit <strong>de</strong>s gens du Droit <strong>de</strong> la nature, et<br />

Grotius attache une importance plus gran<strong>de</strong> au Droit <strong>de</strong>s gens pour le<br />

sujet qui l'intéresse particulièrement, et qui est la guerre et le droit<br />

régissant la guerre.<br />

Rachel donne la définition suivante du Droit naturel : ,, D'abord,<br />

le Droit <strong>de</strong> la nature tire son origine et son autorité <strong>de</strong> la Provi<strong>de</strong>nce<br />

Divine ;<br />

secon<strong>de</strong>ment, les règles et les préceptes en sont, <strong>de</strong> la manière la<br />

plus harmonieuse, adaptés à la nature rationnelle et sociale <strong>de</strong> l'homme...<br />

' Jus naturale e-st dictatuin rocttie rationis indican.s, actui alicui, ex ejus con-<br />

venientia aut disconvenientia cum ipsa natura rationali, ines.se moraloin turpitudJnem,<br />

aut necessitatcm moraloni. Grotiu.s, Do Juro Bolli ac Pacis, Lib. I, Cap.<br />

I. § 10. I.<br />

• De Jure Belli, lib. I, Cap. I, § XIX Jus Gentiuin, id ost ([uod Ofiitiuin<br />

omnium aut multarum voluntate vim obligandi acccpit ".<br />

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