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Psychiatrie Addictologie

Referentiel_2eme

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Décrire l’organisation de l’offre de soins en psychiatrie<br />

60<br />

Histoire de la psychiatrie<br />

Loi du 30 juin 1838 :<br />

Organisation de la prise en charge des « aliénés », création des « asiles psychiatriques » (centres hospitaliers spécialisés<br />

d’aujourd’hui).<br />

Circulaire de 1960 :<br />

Mise en place de la politique de secteur de psychiatrie adulte.<br />

C’est l’application de la circulaire de mars 1972 après celle de 1960 qui met en place le secteur de pédopsychiatrie.<br />

Loi hospitalière de 1991 :<br />

Régime juridique identique pour la carte sanitaire MCO (médecine-chirurgie-obstétrique) et la carte sanitaire psychiatrie,<br />

selon le schéma régional d’organisation sanitaire (SROS).<br />

Développement et diversification des moyens thérapeutiques : le secteur reste le dispositif de soins psychiatriques<br />

généralistes et de proximité (niveau I et II), pouvant s’appuyer sur le développement d’une offre de soins innovants<br />

hautement spécialisés (niveau III).<br />

L’ordonnance du 4 septembre 2003 :<br />

Définit les « territoires de santé » qui deviennent l’échelon de référence pour l’organisation de l’offre de soins psychiatriques<br />

et non-psychiatriques. Cette évolution implique une solidarité et une complémentarité entre les différents<br />

établissements du territoire.<br />

La loi HPST (hôpital, patients, santé et territoires) de 2009 :<br />

Porte la création des ARS (agence régionale de santé) chargées de définir de nouveaux territoires de santé pertinents pour<br />

lutter contre les inégalités de santé. Les compétences des ARS sont élargies à la planification de l’offre médico-sociale.<br />

La loi du 5 juillet 2011 :<br />

Le rôle des ARS est conforté, notamment dans la coordination des soins entre les établissements de santé.<br />

La loi de santé du 26 janvier 2016 :<br />

Créé les Groupements hospitaliers de territoire, auxquels les EPSM sont invités à prendre part.<br />

63<br />

essentiellement de type schizophrénie. L’objectif est alors de limiter le recours à l’hospitalisation<br />

en offrant aux personnes souffrant de troubles psychiatriques des modalités de soins compatibles<br />

avec une vie dans la cité. L’offre de soins sectorielle se veut alors adaptée aux différentes<br />

pathologies, à chaque phase de la maladie, et accessible pour les patients, ce qui justifie une<br />

implantation territoriale qui garantit une offre de proximité.<br />

L’organisation sectorielle a contribué au développement de prises en charges diversifiées et d’alternatives<br />

à l’hospitalisation temps plein par l’accès à des consultations ambulatoires, la possibilité<br />

de visites à domiciles, la mise en place de soins séquentiels en hospitalisation de jour et les<br />

centres d’accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP).<br />

Les apports de l’organisation sectorielle sont :<br />

* l’égalité d’accès en tout point du territoire,<br />

* la désinstitutionalisation,<br />

* la continuité du soin,<br />

* les soins centrés sur le patient dans son environnement (alternatives à l’hospitalisation temps<br />

plein) : offre de soins ambulatoires à proximité de sa résidence et en dehors de l’hôpital, offre de<br />

soins séquentiels (hôpital de jour ou CATTP),<br />

* les soins de réhabilitation psychosociale qui ont pour objectif de limiter le handicap conséquence<br />

de la pathologie, et de maintenir le patient dans la communauté (cf. Item 117).<br />

3.1.2. Modalités de prise en charge en psychiatrie<br />

Trois grands modes de prise en charge en psychiatrie adulte sont classiquement distingués :<br />

* soins ambulatoires,

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