L'audit financier€: historique, définition, objectif

Chapitre III – Cadre conceptuel de la recherche – Section 1
1.1 Les contrats : éléments généraux
Fondamentalement, les contrats sont des « promesses rémunérées » où la promesse
d’un comportement présent ou futur est offerte contre rétribution (Rousseau 1989). Les
contrats recouvrent toute une gamme de possibilités et peuvent consister en l’échange de
biens, d’argent ou de services, mais aussi d’éléments intangibles tels que la loyauté ou la
fidélité. Un aspect important des contrats est qu’ils sont conclus volontairement, par
l’engagement conscient de deux parties autonomes. D’autre part, les contrats ne sont pas
conclus dans l’absolu, mais sont intégrés dans un contexte social. Les normes en vigueur
dans l’environnement ont une influence sur la nature et sur l’interprétation des
engagements contractuels. En ce sens, les contrats sont des relations certes spécifiques et
privées, mais conclues dans le cadre d’interactions sociales plus larges qui leur donnent
une signification liée au contexte dans lequel ils émergent.
On admet généralement que les contrats ont trois composantes (Rousseau & Parks
1993). C’est la présence conjointe de ces trois composantes qui génère l’engagement des
parties et explique le pouvoir moteur des contrats, dans la mesure où elle inscrit la situation
contractuelle dans des normes plus larges de comportement social qui lui donnent son
pouvoir contraignant (Rousseau 1995) :
− la « promesse » représente l’engagement de faire ou de ne pas faire quelque chose ;
− le « paiement » est la rétribution qui sera reçue en échange de la promesse ;
− l’« acceptation », par l’assentiment des parties aux termes du contrat, en reflète le
caractère volontaire 44 .
Ces trois éléments présentent un certain nombre de caractéristiques. La promesse
représente la communication de l’engagement de chaque partie. Cette communication peut
être orale ou écrite. Par exemple, dans le cadre des relations entre employeurs et salariés,
tant le contrat de travail écrit que les négociations orales lors du processus de recrutement
peuvent engendrer des promesses. De plus, la perception de promesses peut se baser sur
divers éléments qui ne sont pas nécessairement verbaux (Shore & Tetrick 1994). Ainsi,
pour un salarié, l’observation du traitement reçu par d’autres membres de l’organisation
peut contribuer à la création de promesses. De même, le fait d’avoir soi-même été traité
d’une certaine façon dans le passé par l’organisation peut créer un sentiment d’obligation
pour l’avenir. On voit bien que – compte tenu du caractère potentiellement subjectif de
l’interprétation de la promesse par chaque partie – il peut se poser des problèmes quant à la
validité des interprétations de chaque partie et leur congruence réciproque.
44 En droit français, les notions de « consentement » et d’« objet » rejoignent celles d’« acceptation » et de
« promesse ». Le « paiement » est exprimé par le caractère « synallagmatique » du contrat. Nous conservons
toutefois les terminologies anglo-saxonnes pour souligner notre utilisation avant tout sociologique du contrat.
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