16.01.2001 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU ... - Ville de Gatineau

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL
MARDI LE 15 MAI 2001
15.05.2001
Assemblée régulière du conseil de la ville d’Aylmer tenue dans la salle du conseil,
5e étage, à la Place des Pionniers, au 115, rue Principale, mardi le 15 mai 2001 à
19h30.
Sont présents :
Son Honneur le maire, M. Marc Croteau et les conseillers Donald Dupel,
André Levac, André Laframboise, Louis Roy, Alain Labonté, Richard
Jennings, Frank Thérien, André Touchet et Roger Mareschal.
Également présents :
M. Robert Couture, directeur général, Mme Liliane Moreau, Secteur du
territoire et Me Suzanne Ouellet, greffier.
-----------------------------------------------------------------
ORDRE DU JOUR
Prière
1. a) Assemblée publique des items 6.1 et 6.2
b) Période de questions
2. APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES 17 ET 24 AVRIL 2001
4. AVIS DE PRÉSENTATION ET PROJETS - RÈGLEMENTS D'URBANISME
4.1 Item retiré
4.2 Item retiré
4.3 Item retiré
4.4 Règlement modifiant le règlement de zonage no. 700 afin de corriger
l’article 12.2 relatif aux zones inondables
a) avis de présentation
b) adoption projet de règlement
5. AVIS DE PRÉSENTATION
5.1 Règlement amendant le règlement 507-89 concernant la paix et le bon ordre
5.2 Règlement modifiant le règlement 1046-96 décrétant l’ouverture,
dénomination d’une rue et l’attribution de numéros civiques – Projet Brune
(Phase 2) (District 3)
6. RÈGLEMENTS
6.1 Règlement modifiant le règlement de zonage 700 de façon à prévoir des
restrictions à l’abattage d’arbres sur les terrains construits seulement dans le
secteur Wychwood (zones 105, 106, 107 et 126), prévoir aussi des dispositions
à cet effet à l’article 11.2 et ajuster la liste des espèces prohibées
0011002