16.01.2001 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU ... - Ville de Gatineau

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL
MARDI LE 11 DÉCEMBRE 2001
11.12.2001
Assemblée régulière du conseil de la ville d’Aylmer tenue dans la salle du conseil,
5e étage, à la Place des Pionniers, au 115, rue Principale, mardi le 11 décembre
2001 à 19h30.
Sont présents :
Son Honneur le maire, M. Marc Croteau et les conseillers Donald Dupel,
André Levac, André Laframboise, Alain Labonté, Richard Jennings, Frank
Thérien, André Touchet et Roger Mareschal.
Également présents :
M. Robert Couture, directeur général, Mme Liliane Moreau, Secteur du
territoire, Me Marie-Hélène Lajoie, Affaires juridiques et Me Suzanne
Ouellet, greffier.
Directeurs :
MM André Langelier, Sécurité publique, Gilles Sabourin, Services
corporatifs, Denis Charron, DSCCS et Philippe Paquin, Secteur du territoire
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ORDRE DU JOUR
Prière
1. a) Assemblée publique de l’item 6.1
b) Période de questions
2. APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 NOVEMBRE 2001
4. AVIS DE PRÉSENTATION ET PROJETS - RÈGLEMENTS D'URBANISME
4.1 Règlement modifiant le règlement de zonage 700 afin d’ajouter l’usage bar
comme usage additionnel à l’usage restaurant dans la zone commerciale 604,
actuellement occupée par le restaurant Dinty’s, en l’assujettissant à des
restrictions particulières entre autres en y interdisant les appareils de loterie
vidéo
a) avis de présentation
b) adoption 1 er projet de règlement
5. AVIS DE PRÉSENTATION
5.1 Règlement modifiant le règlement 1018-95 concernant les animaux
6. RÈGLEMENTS
6.1 Règlement modifiant le règlement de lotissement de concordance au schéma
d’aménagement numéro 2800-5-2001
6.2 Règlement modifiant le règlement de zonage 700 de manière à :
0011332