16.01.2001 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU ... - Ville de Gatineau

9. DÉPÔT DES RAPPORTS DIVERS ET CORRESPONDANCE:
11.12.2001
a) Liste des paiements et commandes autorisés par résolution – Du
06.11.2001 au 06.12.2001
b) Compte rendu – C.C.U. – Réunion du 26.09.2001
c) Liste des permis de construction – Novembre 2001
d) Dépôt – Certificats des personnes habiles à voter – Items 6.2 et 6.3
e) Dépôt – Divulgation des intérêts pécuniaires des membres du conseil
10. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
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PROCÈS-VERBAL
Le greffier fait lecture de la prière et le maire ouvre la séance.
2001-724 AJOURNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
PROPOSÉ PAR le conseiller Roger Mareschal
APPUYÉ PAR le conseiller Donald Dupel
IL EST RÉSOLU d’ajourner l’assemblée à 19h44.
ADOPTÉ
2001-725 REPRISE DE L’ASSEMBLÉE
PROPOSÉ PAR le conseiller Roger Mareschal
APPUYÉ PAR le conseiller André Levac
IL EST RÉSOLU de reprendre l’assemblée à 20h23.
ADOPTÉ
Une période de questions est tenue à l’intention des contribuables présents.
1. PÉRIODE DE QUESTIONS
La période de questions débute à 20h26 et se termine à 21h12.
2.
2001-726 APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
PROPOSÉ PAR le conseiller Richard Jennings
APPUYÉ PAR le conseiller Donald Dupel
IL EST RÉSOLU d’approuver l’ordre du jour avec l’ajout des items suivants :
8.2 Résolutions
8.2 Adoption des « Affaires nouvelles » en résolution
8.2a Utilisation du surplus libre de la Ville au 31 décembre 2001
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