16.01.2001 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU ... - Ville de Gatineau

16.10.2001
IL EST RÉSOLU, suite à la recommandation de la Direction des services
communautaires, culturels et sportifs et à l’approbation de la Direction générale,
que le Conseil autorise l’administration à verser la somme de 975$ à titre de
subvention annuelle 2001 au mouvement impératif français.
LE TRÉSORIER certifie la disponibilité des fonds au poste 271120000927.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7.30b
2001-650 SUBVENTION GROUPES SPORTIFS - ASSOCIATION DU BASEBALL
AMATEUR D’AYLMER 7 828 $, CLUB DE SOCCER D’AYLMER
15 845 $ ET LE CLUB DE GYMNASTIQUE D’AYLMER 17 895 $
PROPOSÉ PAR le conseiller André Levac
APPUYÉ PAR le conseiller Alain Labonté
ATTENDU QUE le Conseil a adopté par la résolution no 880-96 une politique
de subvention des organismes sportifs à services directs; et par la résolution 200-
555 un ajustement des subventions aux organismes sportifs.
ATTENDU QUE le Club de soccer d’Aylmer, l’Association du baseball amateur
d’Aylmer et le Club de gymnastique d’Aylmer ont déposé leurs états financiers
pour l’année 2001;
IL EST RÉSOLU QUE suite à la recommandation du directeur de la Direction
des services communautaires, culturels et sportifs et à l’approbation de la
Direction générale, d’autoriser la subvention de 15 845 $ au Club de soccer
d’Aylmer, la subvention de 7 828 $ à l’Association du baseball amateur d’Aylmer
et la subvention de 17 895 $ au Club de gymnastique d’Aylmer.
IL EST DE PLUS RÉSOLU de soustraire de ces montants, toute somme
d’argent due à la Ville par ces organismes;
LE TRÉSORIER certifie la disponibilité des fonds aux postes budgétaires
271130000938 (subvention – soccer), 27130000940 (subvention – baseball) et
271130000965 (subvention – gymnastique).
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7.30c
2001-651 SUBVENTION ANNUELLE – CORPORATION DU MUSÉE D’AYLMER –
2 550 $
PROPOSÉ PAR le conseiller André Levac
APPUYÉ PAR le conseiller Alain Labonté
ATTENDU QUE la Corporation du Musée d’Aylmer a déposé les documents
requis (voir annexe) à la demande de la subvention annuelle;
ATTENDU QUE les documents déposés sont conformes à la résolution 2000-
226 de la Ville d’Aylmer;
ATTENDU QUE le Conseil municipal avait prévu soutenir le Musée d’Aylmer
dans son budget 2001.
0011278