16.01.2001 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU ... - Ville de Gatineau

15.05.2001
ATTENDU QUE le Club de voile Grande-Rivière a déposé leur plan de
développement pour l'année 2001 tel que présenté dans le rapport en annexe;
IL EST RÉSOLU suite à la recommandation du Directeur de la Direction des
services communautaires, culturels et sportifs (DSCCS) et à l'approbation de la
Direction générale, que le Conseil approuve le plan de développement du Club de
voile Grande-Rivière et autorise l'administration à rembourser ce dernier les coûts
des projets dudit plan le tout selon le rapport en annexe et ceci jusqu'à
concurrence du montant prévu au bail.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7.30g
2001-340 LIVRE SUR LES MAIRES D’AYLMER – PARTICIPATION DE LA
VILLE
PROPOSÉ PAR le conseiller Alain Labonté
APPUYÉ PAR le conseiller André Laframboise
ATTENDU QUE madame Michelle Mondoux a déposé un projet d’édition d’un
livre sur les maires d’Aylmer;
ATTENDU QUE madame Mondoux demande la participation de la Ville pour la
réalisation de ce projet;
ATTENDU QUE le conseil a approuvé la participation de la Ville à ce projet lors
du plénier général du 24 avril 2001;
ATTENDU QUE conséquemment un contrat de service doit être préparé par
l’administration et signé par madame Mondoux;
ATTENDU QU’un tel contrat devra inclure les vœux du conseil et les conditions
habituelles d’un contrat de service;
IL EST RÉSOLU suite à la recommandation du directeur de la Direction des
services communautaires, culturels et sportifs et l’approbation de la Direction
générale, que le conseil autorise l’administration à :
1. préparer un contrat de service entre madame Michelle Mondoux et la Ville
pour la réalisation du projet;
2. payer la somme maximale de douze milles dollars (12 000 $) à madame
Mondoux suivant le respect des modalités dudit contrat.
3. désigner le chef de la division culturelle comme signataire représentant la
partie de la Ville au contrat.
LE TRÉSORIER certifie la disponibilité des fonds au poste budgétaire
271120000415.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7.30h
2001-341 RECOMMANDATION – COMMISSION DES LOISIRS ET DE LA
CULTURE DU 8 MAI 2001 – DIVERSES SUBVENTIONS POUR UN
TOTAL DE 1 745 $
PROPOSÉ PAR le conseiller Alain Labonté
APPUYÉ PAR le conseiller André Laframboise
0011035