16.01.2001 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU ... - Ville de Gatineau

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL
MARDI LE 16 OCTOBRE 2001
16.10.2001
Assemblée régulière du conseil de la ville d’Aylmer tenue dans la salle du conseil,
5e étage, à la Place des Pionniers, au 115, rue Principale, mardi le 16 octobre
2001 à 19h30.
Sont présents :
Son Honneur le maire, M. Marc Croteau et les conseillers Donald Dupel,
André Levac, André Laframboise, Louis Roy, Alain Labonté, Richard
Jennings, Frank Thérien, André Touchet et Roger Mareschal.
Également présents :
MM Robert Couture, directeur général, Philippe Paquin, directeur Secteur
du territoire et Me Suzanne Ouellet, greffier.
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ORDRE DU JOUR
Prière
Reconnaissance du Conseil
- Hommage spécial à Monsieur Stefan Psenak
1. a) Assemblée publique des items 4.1 à 4.3 et 6.1
b) Période de questions
2. APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2001
4. AVIS DE PRÉSENTATION ET PROJETS - RÈGLEMENTS D'URBANISME
4.1 Règlement modifiant le règlement de zonage 700 pour le secteur compris entre
les chemins Vanier, Pink et Boucher et la limite de Hull afin :
1) de modifier les limites des zones 500, 516, 517, 518, 519, 520, 526, 527,
528, 530, 533 et 534
2) d’ajuster et modifier les usages autorisés dans les zones 516 et 520
3) de créer deux nouvelles zones à vocation résidentielle et publique
adjacentes aux zones 516 et 520 (District 6)
a) avis de présentation
b) adoption 2 e projet de règlement
4.2 Règlement modifiant le règlement de zonage 700 dans le cadre de la politique
culturelle et la revitalisation des secteurs centraux comprenant le centre-ville et
le secteur commercial de la rue Principale et visant à modifier diverses normes
générales de la réglementation touchant :
1) l’article 1.2.10.1 touchant l’identification des usages non spécifiés
2) l’article 5.1.6 – Les normes spéciales (mixité)
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