maladies parasitaires - USP

LADRERIE. 6Ô3
ou bien des plaies, des cicatrices sur cet organe. Ces dernières lésions sont
de nature à faire penser que les vésicules ladriques ont été extirpées ou épinglées.
L'expert doit examiner également la conjonctive, le pourtour de
l'anus.
Il est rare qu'il ait à procéder sur l'animal vivant, car la ladrerie n'est
habituellement soupçonnée qu'à l'ouverture du cadavre. Alors l'acheteur
doit, si le délai de neuf jours n'est pas expiré, provoquer nomination d'experts,
et, comme le cas requiert célérité, il devra être dispensé par le juge
de paix de faire citer le vendeur à l'expertise, à moins que le domicile de
celui-ci ne soit pas éloigné. Le cadavre entier de l'animal litigieux sera conservé,
afin qu'aucun doute ne puisse s'élever sur son identité, laquelle peut
d'ailleurs être établie par témoins, ou par tout autre mode de preuve.
b. Sur le cadavre. — La tâche de l'expert est facile, car le siège des Cysticerques
et leurs caractères sont nettement tranchés.
Si les Cysticerques sont très peu nombreux, si l'on suppose même qu'il
n'y en ait qu'un ou deux, l'expert doit-il conclure à l'existence de la ladrerie?
La solution de cette question procède des règles de l'expertise. Le rôle
de l'expert consiste, en effet, à exposer dans son procès-verbal les lésions
qu'il a constatées et leur signification ou leurs conséquences au point de vue
de la salubrité de la viande. Dans un cas de ce genre, il ne dépasserait certainement
pas les limites de son mandat en exprimant son opinion sur ce
point. Ce serait ensuite au tribunal de décider si la ladrerie constatée par
l'expert est bien celle que le législateur a eue en vue et qui rend manifestement
la viande insalubre ou malsaine en totalité ou eu grande partie. Il
serait certainement excessif de conclure à la rédhibition totale en pareille
circonstance, d'autant plus que la loi accorde à l'acheteur le droit d'exercer
une action en réduction de prix, qui compense la perte résultant de l'élimination
de la partie de viande renfermant les Cysticerques.
Si un porc ladre est abattu dans le délai de garantie, l'acheteur peut exercer
son recours contre le vendeur en se fondant sur les articles 2, 4, 5 et 7
de la loi du 2 août 1884, et non sur l'article 10 de cette loi, qui prévoit le
cas où l'animal vient à périr. Car il ne s'agit alors que de la mort survenue
naturellement et non de celle qui a été déterminée par l'abatage de l'animal
pour la consommation : le porc étant exclusivement un animal de boucherie,
il serait absurde de soutenir que, si la mort ne résulte pas de la ladrerie, le
vendeur n'est pas garant; attendu que le législateur, en plaçant la ladrerie
du Porc au nombre des vices rédhibitoires, a voulu « protéger la salubrité
en écartant de la consommation une nourriture malsaine ». (Exposé des
motifs.)
Si un porc ladre est abattu après le délai de garantie imparti par la loi
de 1884, l'acheteur ne peut plus demander la résolution de la vente en se
fondant sur cette loi, mais bien en invoquant les articles 1641 à 1648 du
code civil.
2° Garantie d'après les articles 1641 à 1648 du code civil. — Le législateur
ayant placé la ladrerie du Porc parmi les vices rédhibitoires énumérésdans
le loi du 2 août 4884, qui est une loi doublement limitative, il peut sembler
téméraire de vouloir exercer l'action en garantie, à raison de ce vice, en
invoquant les règles générales du code civil. Cependant si l'on considère,
d'une part, que le Porc est essentiellement un animal de boucherie, et,
d'autre part, qu'un arrêt de la cour de cassation, en date du 10 novembre 1855,
établit que dans la vente d'un animal pour la boucherie l'obligation de
garantie résulte « de la nature même de la chose vendue, du but que les
parties se sont proposé et qui forme la condition essentielle du contrat », on
sera conduit à admettre que les articles 1641 à 1648 du code civil peuvent
être appliqués à la ladrerie du porc. D'ailleurs, le rapport de M. Maunoury à