Les obligations - Histoire du droit

[87] L'ÉPOQUE FÉODALE 103
Médiéval trade, 1955, les nombreux articles de A. E . SAYOUS, le suggestif
G. SCHILPEROORT, Le commerçant dans la littérature franc, du M. Α., 1933,
on se reportera, pour l'histoire du droit commercial, à A. HTJVEMN, 1904,
L. GOLDSCHMIDT, 1913 (cf. NRH, 1934, p. 643), à R. DE ROOVER.
Sur le commerce : E . BARATIER et F. REYNAUD, Histoire du commerce de
Marseille, spéc. t. III, 1951 ; M. MOLLAT, Les affaires de Jacques Cœur,
2 vol., 1952­53 ; E . TROCMÉ et M. DELAFOSSE, Le commerce rochelais de
la fin du XV siècle au début du XVII siècle, 1953 ; pour le commerce du
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vin : J. CRAEYBEKX, 1959 ; du fer : R. H. BAUTIER, Rev. hist. sidérurgie,
1960, p. 7­35 ; du sel : V. RAU, Lisbonne, 1951 ; des céréales, E . IBARBA,
Madrid, 1949 ; A. PETINO, Catane, 1952. Cf. aussi J. LACOUR­GAYET,
J. CANU et J. GIGNOUX, 1950, les travaux (modernes) de SAPOHI, A. SCHULTE,
E . POWER, et (anciens) de CASAREGIS, CHARONDAS sans oublier Le parfait
négociant de SAVARY. Sur le commerce de mer on peut consulter : A. LATTES,
Le droit maritime privé dans les chartes ligures, 1939, et M. MOLLAT, Le
commerce maritime normand, 1952, et la précieuse bibliographie de J. A. CLA­
VEREAU, TR, 1950, p. 385­412.
La CONVENIENTIA française n'a fait l'objet d'aucune étude ; ESMEIN,
Contrats, p. 28, y voit un pacte successoral, ce qui n'est qu'une de ses applications.
On est frappé de l'importance qu'elle a dans les documents méridionaux
(cf. par exemple BRUNEL, Chartes provençales, v° Covenensa ; OURLIAC,
dans Etudes Petot, 1959, p. 413­422). Pareille institution est niée (avec des
nuances) par ASTUTI, mais nettement affirmée par CALASSO, La convenientia,
1932, et LEICHT, Diritto preirneriano, p. 28.
Sur LE DENIER A DIEU dont il défend l'originalité, F. BEYERLE, Weinkauf
und Gottespfennif, dans Fests. Schultze, 1934, p. 251 ; sur la paumée,
J. GOTTSCHALK, Die Vertragsformen im ait. Germ. Recht, 1940 ; sur le SERMENT,
on peut trouver dans M. DAVID, Le serment du sacre, I, p. 66­96 une excellente
analyse de ses formes. Cf. encore A. DUMAS, Le serment de fidélité, dans
RHD, 1931, p. 290 ; et sur l'importance attachée au parjure (par Burchard
de Worms vers 1010), FOURNIER­LE BRAS, Hist. des collections canoniques,
1931,1, p. 411. Sur l'hommage (ou plutôt lafides) comme forme de contracter,
PLATON, dans Rev. gên. droit, 1902, p. 5, 97, 224.
L'opinion des moralistes est, en tout cas, très nette et, à une époque où
for interne et for externe sont mal distingués, elle a pu avoir une grande
influence : le mensonge d'après GRATIEN ne peut être fait nec simplici sermons
necjuramento (c. XXII, qu. 5 ante, c. 20) ; Y VER dit pareillement de la fides :
« C'est une promesse chrétienne où l'on engage ensemble son âme et son
honneur.» « Covenant vaint loi» est un proverbe (MORAWSKI, n° 431) toujours
repris et certainement fort ancien. Cf. Paul SCHOLTEN, Convenances vainquent
loi, Mededeelingen Kon. acad. Wetenschappen, Afd. Letterk., 70, VII, 1930.
Il est toujours utile de comparer la féodalité de France avec celles des
autres pays : au Régime féodal de l'Italie normande, avec Claude CAHEN, 1940,
ou au Royaume latin de Jérusalem, avec Jean RICHARD, 1953. D'autre part,
en décrivant le système coutumier français, il faut toujours penser au droit
anglais ; cf. les livres riches d'enseignements de LEVY­ULLMANN, Eléments
d'introduction, II ; Le système juridique de l'Angleterre, 1928 ; et de René