Les obligations - Histoire du droit

400 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [372]
p. 1 ss. ; PUGLIESE, Appunti in tema di azioni nossali, dans Studi Carnelutti,
t. II, 1950, p. 113 ss. ; Obligazioni del capo famiglia e responsabilità diretta
del colpevole nel régime nella nossalità, dans Studi Albertario, 1.1, p. 235 ss. ;
SARGENTI, Contributo allo studio délia responsabilità nossale in diritto
romano, et Limiti fondamento e natura délia responsabilità nossale in
diritto romano, dans Pubbl. Univ. Pavia, 1949, p. 59 ss., et 1950, p. 103 ss.,
et une suggestive synthèse de H. LÉVY-BRUBX, sur l'abandon noxal, dans
Mélanges Meylan, p. 193 ss.
Pour savoir si la victime doit s'estimer satisfaite par la livraison des ongles
ou des cheveux du cadavre du délinquant, v. DE VISSCHER, De l'abandon du
cadavre, dans RHD, 1943, p. 80 ss. Cf. le célèbre partes secanto de la loi des
XII Tables. Y. également la pénétrante étude de Mme G. SICARD, Saint
Ambroise et les débiteurs privés de sépulture, dans Annales de la Faculté
de Droit de Toulouse, t. I, 1953, p. 89 ss.
On retrouve dans les compilations de Justinien l'habituel mélange de classicisme
archàlsant et d'innovations utilitaires : possibilité d'intenter une
action contractuelle à titre noxal, quand un délit a été commis par un esclave
qui était l'objet d'un contrat (esclave voleur donné en gage).
Sur l'extension du domaine d'application de Vactio de pauperie (dommage
causé par les animaux), v. bibliographie dans KASER, I, p. 147. L'abandon
noxal de l'animal, auteur d'un dommage, persiste dans le droit byzantin
de basse époque (J. DE MALAFOSSE, Les lois agraires à l'époque byzantine,
dans Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, 1949, p. 67). La logique,
sinon la simplicité de la solution, assure son succès dans le droit vulgaire.
Cf. les solutions anthropomorphistes des juristes romains qui tiennent compte
du naturel de l'animal ou de la légitime défense dans les batailles de bêtes.
Le principe, maintenu dans la tradition byzantine (Lois agraires, notamment),
n'a pas été sans influencer notre jurisprudence moderne (CAH-
BONNIER, II, n° 189).
RESPONSABILITÉ
OBJECTIVE
Certains indices permettent de penser qu'à l'origine un droit de vengeance
a pu être exercé contre des choses inanimées. Sur la responsabilité
engendrée par un immeuble qui menace ruine (damnum infectum), v. volume
sur les Biens.
RESPONSABILITÉ
SUBJECTIVE
Sur la responsabilité de l'impubère, v. DONATUTI, Il soggetto passive dell'
injuria, dans Studi Ralti, 1934, p. 511 ss. ; DIAZ BIALET, La imputabilidad
pénal en el Derecho Romano, dans RSADR, 1954, p. 13 ss.
DÉLITS PRIVÉS D U DROIT CIVIL
La loi des XII Tables connaît un certain nombre de délite privée
secondaires : v. MONIER, Le tignum junctum, thèse, Paris, 1922 ; pour la
non-restitution de dépôt assimilée dans la loi des XII Tables (8, 19) à un