Les obligations - Histoire du droit

16 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [4]
XIX siècle (BRINZ), entre le devoir (Schuld) et l'engagement
E
(Haftung).
[4] Analyse de l'obligation. — La Schuld est le rapport juridique
en vertu duquel le corps social demande au débiteur
d'exécuter sa prestation. La Haftung met â la disposition du
créancier un moyen de contrainte direct ou indirect qui lui
permettra d'obtenir satisfaction. Cette dissociation de l'obligation
en deux rapports distincts expliquerait, selon certains
auteurs, l'origine de l'obligation. Il suffit d'admettre pour cela
que les obligations délictuelles ont précédé les obligations
contractuelles. Le système primitif de la vengeance privée a été
tempéré par l'emploi des compositions volontaires : sommes
d'argent versées par le délinquant à la victime ou à sa famille.
Sous le régime de la vengeance, le coupable est soumis â la
victime en l'absence de tout rapport juridique, il y a engagement
sans devoir. Lorsque le régime des compositions se substitue à
celui de la vengeance privée, l'élément devoir apparaît sans pour
autant se confondre avec l'engagement. Non seulement les
deux éléments de l'obligation restent distincts mais ils peuvent
jouer en faveur de personnes différentes. Si le délinquant obtient
sa liberté en donnant un otage, le sujet du devoir est différent
de celui de l'engagement, le créancier ne peut exercer aucune
contrainte à l'encontre du débiteur.
A l'inverse, pour les tenants de cette doctrine, un même
devoir pourra être garanti par plusieurs engagements simultanés
ou successifs. Enfin devoir et engagement constituent deux
rapports distincts qui peuvent naître et s'éteindre indépendamment
l'un de l'autre.
Une telle analyse de la notion d'obligation est commode.
Elle permet notamment d'expliquer la nature particulière de
l'obligation naturelle qui engendre un devoir démuni de sanction
ou encore le fonctionnement de la novation qui consiste
en une modification de l'engagement, l'élément devoir restant
inchangé. Si la dissociation de la Schuld et de la Haftung est
logiquement utile, elle est en droit romain historiquement
inexacte, elle ne peut rendre compte des origines de l'obligation.
[5] Origines de l'obligation. — Dans le très ancien droit romain,
la doctrine moderne reconnaît l'existence de devoirs dépourvus