Les obligations - Histoire du droit

[23] LA GENÈSE DU CONTRAT 37
avoir perdu toute audience. Cf. PUHAN, L'histoire de l'ancien nexum romain,
dans Annuaire de la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Skopie,
t. I, 1954, p. 139 ss. V. également S. A. B. MEIRA, Lex Poetelia Papiria
de Nexis, dans Revista da Facultade de Direito da Universidade do Para,
1962, p. 77 ss.
SPONSIO­STIPULATIO. — V. la bibliographie citée par KASEK, I, p. 150,
n° 13 ; 151, n° 19 ; KASEH, Das Altrômische Jus, Gôttingen, 1949, p. 256 ss.,
n'admet pas l'évolution du Fas au Jus tracée par Noailles. D'une façon générale,
l'auteur répugne à reconnaître un caractère religieux au formalisme juridique
romain. Cf. son manuel, p. 152. Contra : WESTKUP, Notes sur la sponsio
et le nexum dans l'ancien droit romain, Copenhague, 1947. V. également
BIONDI, Contralto e stipulatio, Milan, 1953, p. 277 ss. La sponsio archaïque
n'aurait pas eu de rôle promissoire, garantissant l'existence d'une situation
objective, elle serait étrangère au concept d'obligatio ; F. PASTORI, Appunti
in tema di sponsio e stipulatio, Milan, 1961, p. 75 ss.
Sur les domaines d'application de la sponsio : vœux, fiançailles,
traités internationaux, v. MONIER, II, p. 23 ss. V. également sur son rôle de
garantie : H. LÉVY­BRUHL, La sponsio des fourches caudines, RHD, 1938,
p. 544 ss.
SERMENT. — Tout lien de filiation entre le jusjurandum et la sponsio
doit être écarté, les deux procédures étant apparues sensiblement à la même
époque. V. CHEVRIER, DU serment promissoire, thèse, Dijon, 1921, p. 57 ss.
Sur la nature civile ou plus probablement prétorienne de la sanction, v.
CHEVRIER, op. cit., p. 231 ss. ; LAMBERT, Les operae liberti, thèse, Paris,
1934, p. 130 ss. ; GIFFARD, La portée de l'édit De operis libertorum, dans
RHD, 1938, p. 92 ss.
RÉALISME : L E MUTUUM. — On a soutenu que le nexum était à l'origine
du mutuum qui se serait substitué à lui après la loi Paetelia Papiria. En réalité
le mutuum, tout comme la sponsio, a existé à côté du nexum, tous trois
répondent à des besoins différents. V. K R E L L E R , PWRE, t. VI, p. 572. La
philologie permet de bien dégager le sens de la conception réaliste : cf. VIARD,
La mutui datio, Paris, t. 1,1939, p. 14 ss. Sur la procédure utilisée pour sanctionner
le contrat de prêt, v. SCHWARZ, Die Grundlage der condictio im
Klassischer rOmischen Recht, Munster, 1952, p. 273 ss. ; LUBTOW, Beitràge
zur Lehre von der Condictio nach rômischen und geltendem Recht, Berlin, 1952,
p. 90 ss.
FIDUCIE. — En cas de non­restitution, l'aliénateur, outre les sanctions
morales et sociales, peut utiliser Vusureceptio fiduciae. Si d'aventure, l'objet
revient en sa possession, il peut l'usucaper, c'est­à­dire en devenir propriétaire
après l'avoir conservé pendant le délai d'un an. MONIER, II, p. 122, pense
qu'une sanction judiciaire existait dès l'ancien droit. La fiducie a joué un
rôle très important, aussi bien dans le droit des personnes (émancipation,
adpotion, coemptio fiduciaire) que dans le droit des successions (mancipatio
familiae, fideicommis). V. E R B E , Die Fiduzia im rômischen Recht, Weimar,
1940 ; v. bibliographie dans KASER, Eigentum und Besitz im àlteren rômischen
Recht, Weimar, 1943, p. 161 et dans LEMOSSE, Studi de Francisci, t. II, p. 51,
η. 1.