Les obligations - Histoire du droit

[178] EFFETS DES CONTRATS 203
degli atti fraudolenti nel diritto romano, Naples, 1934 , 1947). Lee trois éditions
de Siro SOLAZZI sont le siège de la matière dans la doctrine moderne.
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En dépit de la très grande maîtrise dont fait preuve cet auteur dans l'exégèse
des textes, nous serions enclins à pratiquer plus souvent qu'il ne le fait (p. 94)
Van ignorandi. Le sujet y prêtant, l'auteur, impressionné par l'école interpolationiste
allemande et tout particulièrement par BESELEB (p. 110 es.,
142 se., etc.), exagère le nombre et la portée des remaniements byzantins.
Beaucoup plus prudente est la méthode suivie par G. B. IMPALLOMENI,
Studi sui mezzi di revoca degli atti fraudolenti nel diritto romano classico,
Pubblicazioni délia Facoltà di Giurisprudenza deWUniversità di Padova,
1958. V. également J . A. ANKUM, De Geschiedenis der « actio Pauliana »,
1962, et v. PIANO MORTARI, L'azione revocatoria nella giurisprudenza
médiévale, Milan, 1962. SUR L'ANCIEN DROIT : J . A. ANKUM, De Geschiedenis
der a actio Pauliana », Zwolle, 1962 (avec résumé en français), qui marque
bien l'importance des théories de BARTOLE distinguant l'acte simulé et
l'acte frauduleux.
SECTION IV. — L'obligation
naturelle
[178] Vinculum aequitatis (D., 46, 3, 95, 4), l'obligation naturelle
s'oppose à ce vinculum juris qu'est l'obligation civile, elle
est en effet dépourvue de sanction. Si le débiteur s'estime lié en
conscience et s'exécute motu proprio, l'obligation naturelle
prend une valeur juridique. Il est interdit de reprendre ce qui
a été versé, il ne peut y avoir répétition de l'indu, car c'est
bien une dette qui a été acquittée. Comme le note Ripert (La
règle morale, 3 éd., p. 385) : « Le devoir s'efforce de devenir obligation.
» Devoir moral avant l'exécution, obligation civile
E
après, l'obligation naturelle a un caractère complexe. Aussi
bien ce n'est que peu à peu que ses contours se sont précisés,
nombre d'incertitudes subsistent encore au Bas-Empire. Elles
n'ont pas disparu dans notre droit moderne tant en raison de
la carence du législateur que de la prudence d'une doctrine
soucieuse d'éviter toute confusion entre le droit et la morale
(sur la faiblesse de son rôle dans la pratique, v. CARBONNIER,
II, n° 86).
Les différentes étapes de l'évolution de l'obHgation naturelle
en droit romain sont mieux connues pour : 1° Son domaine
d'application que pour : 2° Ses effets, car la synthèse opérée par
les compilateurs de Justinien rend l'historique particulièrement
conjectural.