Les obligations - Histoire du droit

74 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [62]
Rev. mêtaph., 1917, p. 333). Anciennement, les contrats ne
seraient même pas véritablement des contrats, mais impliqueraient
un changement de famille ou de clan, du status du
débiteur, du nexus à Rome comme du jactivus franc ; quant au
contre­don, il représenterait le potlatch, institution rituelle,
témoignage de « respect » ou challenge de rivalité entre familles,
consistant en un échange de cadeaux créateurs d'obligations
réciproques.
ÉTAT DES QUESTIONS
Sur le droit romain des V et VI siècles, on trouvera des indications particulièrement
précieuses dans RICCOBONO, L'importanza e il decadimento délie
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forme solenni, dans Miscellanea Vermeersch, II, p. 15 ; C. G. ARCHI, Indirizzi
e problemi del sistema contrattuale nella legisl. da Constantino a Giustiniano,
Scr. Ferrini, 1946, pose le problème du rôle et de l'influence de la
législation impériale ; cf. DU MÊME, L'C< Epitome Gai», 1937, spéc.p. 365­416 ;
BRANDILEONE, Le enunciazioni scritte délia stipulatio, dans Rend. Acc.
Lincei, 1928. J. GAUDEMET, La formation du droit séculier et du droit de
l'Eglise aux IV et V s., 1957 ; Le Bréviaire d'Alaric et les Epitome, 1965.
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On a voulu opposer les deux Empires : l'Orient écrit et l'Occident parle.
Riccobono a toujours soutenu la thèse d'une évolution, caractérisée par la
suppression progressive de l'ancien formalisme, ce qui le conduit à simplifier
souvent à l'extrême (notamment dans l'antithèse : verba­voluntas). Après
lui ALBERTARIO et ARANGIO­RUIZ ont étudié la substitution de Vinstrumentum
à la stipulation. Il y a là, semble­t­il, une thèse brillante et bien fondée
mais qui demeure un peu abstraite : cf. notamment les articles d'Ernst LEVY,
dans ZSS, 1929, p. 230 ; Atti congress. intern. di diritto romano, II, 1933,
p. 29 ; Medievalia et Humanistica, 1943, p. 14 ; Bull. Inst. Dir. romano, 1948,
p. 109 et 342 ; West roman vulgar laiv ; the law of property, Philadelphie, 1951
(cf. c. r. GAUDEMET, RHD, 1953, p. 288­296) ; ALBERTARIO, Oriente et
Occidente, dans Studi, VI, 1953, p. 521 ; WENGER, Neue diskussionen zum
Problem « Rechtsrecht und Volksrecht », dans Mél. F. de Visscher, t. II,
p. 521. Quant à l'influence du christianisme sur le droit des obligations, on
peut admettre qu'elle a parfois assoupli la rigueur du droit (RlCCOBONO),
mais elle n'a certainement pas été α décisive » ; elle n'a pas en tout cas tendu
à assurer le triomphe de la volonté et du pacte.
On trouvera sur les Survivances romaines dans le droit de la monarchie
franque du V e au X e siècle tout l'essentiel dans l'article nourri et brillant de
GAUDEMET, dans Tijschrift voor R., XXIII, 1955, p. 149­206 : la persistance
du droit romain est plus importante qu'on ne le croit souvent et ce n'est
qu'à l'époque carolingienne qu'il apparaîtra inadapté à la société. La chose
doit être mise en rapport avec la thèse bien connue d'H. PrRENNE pour qui
la culture est plus largement répandue sous les Mérovingiens qu'à l'époque de