Les obligations - Histoire du droit

88 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [74]
le salut de l'âme. De là viennent des conséquences multiples :
1° Le serment qui met l'âme en péril (parce qu'il est illicite,
contraire au droit divin ou à l'équité naturelle) ne doit jamais
être tenu. Au contraire, le respect du serment doit toujours
prévaloir sur la pure technique du droit : le serment peut tenir
en échec les règles concernant la validité des contrats ; il suffit
à réhabiliter un acte nul ; ainsi les pubères mineurs de vingtcinq
ans sont capables de s'engager par serment : la solution
est donnée par le texte célèbre de l'authentique Sacramenta
Puberum (c. II, 42, 3) que l'empereur Barberousse fit insérer
à Roncaglia dans le Code de Justinien.
2° Le serment crée une obligation imprescriptible, mais
aussi personnelle, car le salut de l'âme est affaire individuelle :
les héritiers ne peuvent être tenus par le serment de leurs
auteurs.
3° Enfin, le serment étant chose spirituelle, c'est à l'Eglise
et à ses tribunaux qu'il appartient, soit de dispenser du serment,
soit d'en assurer l'exécution. Et celle­ci pourrait être poursuivie
par le co­contractant puisque, à la différence du vœu qui est
une promesse à Dieu seul, le serment est prêté aussi à un
particulier.
On conçoit l'importance que va prendre le serment ; les
canonistes en feront un instrument fort efficace pour mettre
la volonté des parties à l'abri de toutes les règles techniques ;
et la pratique va s'engager dans la voie qui lui est ainsi ouverte :
presque tous les contrats seront désormais confirmés par un
serment ; le serment peut tenir en échec toutes les règles
romaines et, bien plus, il attribue la compétence sur le contrat
aux cours d'Eglise. Innocent III affirmera en 1210 (Χ , II,
α
24, 28) qu'un serment doit être respecté même au mépris d'une
règle romaine.
[74] VOLONTÉ ET RÈGLE MORALE. — Qu'il s'agisse de simple
promesse ou de serment, l'Eglise fait toujours prévaloir la
volonté des contractants. Mais cette volonté n'est pas conçue
comme une « volition » abstraite ; elle est enrichie de tout
l'apport de la théologie des XII et xm siècles.
E e
Pour les théologiens de l'époque, le libre arbitre de l'homme
associe liberté et raison; pour Aristote, la volonté n'est que