Les obligations - Histoire du droit

260 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [237]
mique — la négation du crédit — et une doctrine philosophique
— le refus d'admettre la « vente du temps », car le temps
n'est qu'à Dieu. Le sens change avec la justification fournie :
usure signifie intérêt mais aussi profit illicite.
[237] LES RÉSISTANCES. — La glose (sur C, I , 1, 1) déclare
que les usures sont interdites par le droit divin. AZON juge de
même mais l'opinion d'autres docteurs manque de netteté :
celle d'AccURSE par exemple, opinion que la tradition explique
par le fait qu'il était lui-même usurier notoire et prêtait même
à ses élèves. Au contraire, BARTOLE et ses disciples justifieront
les textes canoniques.
Dans le Sud-Ouest, l'usure est pratiquée tout au long du
XII siècle (à Saint-Antonin, à Rodez, à Toulouse). Ailleurs,
E
les prêteurs déguisent la stipulation d'usure : par exemple,
en mentionnant au contrat que la dette est due pour marchandises
vendues (ce qui montre tout l'intérêt de la théorie de la
cause dans les preuves écrites, n° 134). Souvent aussi la promesse
d'usure est confirmée par un serment.
JOINVILLE dira que « le peuple ne peut vivre sans le prêt ».
Pourtant le pouvoir royal (saint Louis surtout) va reprendre
à son compte les règles canoniques : l'usure en vient à être
punie à la fois par la justice civile sur plainte de l'emprunteur,
et par les cours d'Eglise qui peuvent agir d'office.
Mais un prêt, et la promesse d'intérêt qui l'accompagne,
peuvent prendre la forme d'une vente à réméré, d'un mortgage,
anciennement pratiqués ; l'ingéniosité des parties va
s'employer à tourner une règle trop onéreuse à leur gré : il
faudra que les juristes déploient la même ingéniosité pour
déjouer les fraudes, pour analyser les contrats et découvrir
leur vraie « nature », pour rechercher sous tous leurs aspects
les profits usuraires ; bref, que de l'interdiction générale ils
fassent procéder des règles précises.
Les prêts commerciaux, entre banquiers et marchands,
doivent être mis à part. Au contraire, le prêt que contractent
de pauvres gens dans un moment de détresse, souvent prêt
sur gage mobilier, est toujours suspect (et dès le xiv siècle,
e
on tentera de créer des Monts de piété). BEAUMANOIR nous a
gardé le souvenir des diverses manières de prêter « à la petite