Les obligations - Histoire du droit

288 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [262]
RISQUES. — Le vendeur parait parfois supporter les risques, ce qui
s'explique soit par la nature de l'objet de la vente (chose de genre, D., 18,
6 et 15, 1), soit par une application du principe de la responsabilité (D., 18, 6,
13 et 15, pr. ; 19, 2, 33). Dans la vente de chose future, il semble que s'il s'agit
d'une emptio spei (achat d'un espoir : résultat d'un coup de filet), l'acheteur
supporte l'aléa et les risques dès la conclusion du contrat, s'il y a au contraire
emptio rei speratae (achat d'une chose espérée : récolte), il y a vente sous
condition suspensive et les risques sont à la charge du vendeur, tant que la
chose n'est pas conforme à l'objet du contrat (cf. D., 18,6, 8, pr. ; v. MONIER,
p. 137 es.). Sur la vente aléatoire, v. en dernier lieu : DAUBE, Purchase of a
prospective haul, dans Studi Paoli, 1956, p. 203 ss.
Le caractère classique de la règle res périt emptori est mis en doute depuis
la fin du XIX siècle. V. ARNO, La teoria del periculum rei venditae, dans
E
Giurisprudenza italiana, 1897, p. 209 ss., BETTI, « Periculum » Problema
del rischio contrattuale in diritto romano classico e giustinianeo, dans
Studi de Francisci, t. I, p. 133 es. L'auteur pense que dans la vente en
droit classique, le critère de répartition des risques est la traditio : avant
qu'elle ait eu lieu, le risque est supporté par le vendeur, après, par l'acheteur ;
la mora créditons est assimilée à la traditio (p. 174). Ce principe comporterait
cependant de notables exceptions (p. 175­185), et il paraît bien difficile à
utiliser pour les autres contrats (p. 185 ss.). V. également VON LUBTOW,
Zur Frage der Sachmângelhaftung im romischen Recht, dans Studi Paoli,
p. 489 ss. Vue d'ensemble du problème des risques (différenciation entre
la locatio rei d'une part, Vemptio vendilio et la lotatio operarum de l'autre)
dans : G. PROVERA, Sul problema del rischio contrattuale nel diritto romano,
Studi Betti, III, p. 693 ss.
GARANTIES DU VENDEUR : L'ÉVICTION. — L'existence de servitudee n'eet
pas considérée comme une éviction (v. BIONDI, p. 477). Sur la valeur du pacte
d'exonération de garantie, v. RICCA­BARBERIS, Altro ancora sull'efficacia del
α pactum de non praestanda evictione», dans Studi de Francisci, t. II, p. 13 ss.
Les tablettes Albertini font état d'une sanction au double et au simple, qui
a fait l'objet d'interprétations diverses. V. en dernier heu la remarquable
mise au point de J.­Ph. LÉVY, Les stipulations de garantie contre l'éviction
dans la vente romaine, dans RHD, 1954, p. 321 es., qui paraît ignorée de
PEZZANA, La cautio de evictione nelle compravendite Ravennati, dans Studi
de Francisci, t. II, p. 185 es. V. l'examen critique de l'étude classique de
GIRARD par M. SARGENTI, L'evizione nella compravendita romana, Milan,
1960. V. également l'étude consacrée aux tablettes de Transylvanie par
E. POLAY, Die Obligationssicherheit in den VertrSgen der siebenbiirgischen
Wachstafeln, Klio, 1962, p. 142 es., et M. SARGENTI, La« satisdatio secundum
mancipium » e la α stipulatio habere licere » nel quadro délia garanzia per
evizione délia compravendita romana, BIDR, 1962, p. 151 ss. Sur Vauctoritas,
issue de la mancipatio, v. l'étude de M. SARGENTI, dans Studi Betti, IV,
p. 17 ss.
GARANTIES DES VICES CACHÉS. — L'ouvrage de R. MONIER, La garantie
contre les vices cachés dans la vente romaine, Paris, 1930, reste encore fondamental.
On y trouvera une étude pertinente des origines de l'édit des édiles