Les obligations - Histoire du droit

[372] DROIT ROMAIN 399
del darmo, Milan, 1957, et pour une époque particulièrement importante
à raison de l'influence chrétienne commençante : les ouvrages de C. DUPONT,
Le droit criminel dans les constitutions de Constantin, Lille, 1953, et 1955.
V. une bibliographie détaillée dans MONIER, p. 35, n. 4, et dans BIONDI,
Il diritto romano cristiano, t. III, p. 413 ss.
La notion de délit privé persistera à travers tout le droit byzantin,
v. Zachariae VON LINGENTHAL, Geschichte des griechisch-rômischen Rechts,
réédition San Nicolo, 1955, p. 325 ss.
PEINE ET RÉPARATION. — Sur les idées primitives, on peut consulter,
outre les études de GLOTZ sur le droit grec (cf. en particulier Poena, dans
Dictionnaire des Antiquités, de DAREMBERG, t. IV, 1, 520), Paul FAUCONNET,
La responsabilité, thèse, Lettres, Paris, 1920 ; A. H. POST, Ethnolog. Jurisprudenz,
2 voL, 1894-5 ; WESTENVARCK, The origin and development of
the moral ideas, 1905-8 (trad. fr., 2 vol., 1928).
Les sociologues ont tendance aujourd'hui à considérer que la vengeance
privée est, dès l'origine, distincte de la sanction publique, liée à des interdits
rituels. V. spécialement MAUSS, La religion et les origines du droit pénal,
dans RHD, 1897 ; MAKAREWICZ, Einfùhrung in die Phil. des Strafrechts,
1906 ; DURKHEM, Deux lois de l'évolution pénale, dans Année sociologique,
1901, p. 65 es. et les observations de SALEILLES, L'individualisation de la
peine, 1946 (réédition).
Sur la différence entre la peine et la réparation : v. LEVY, Privatstrafe
und Schadenersatz im Klass. rôm. Recht, Berlin, 1915 ; Voci, Risarcimento
e pena privata nel diritto romano classico, Milan, 1939 ; Sur l'évolution : DE
ROBERTIS, La variazione délia pena nel diritto romano, Bari, Cacucci, 1954 ;
pour une comparaison : LANGE, Schadenersatz und Privatstrafe in der mittelalter
Rechtstheorie, Munster, 1955 ; BRASIELLO, Corso di diritto romano,
Alto illecito ; pena e risarcimento del danno, Naples, 1957.
RESPONSABILITÉ. — Sur les contradictions auxquelles conduisent, en
droit moderne, une différence trop absolue entre responsabilité délictuelle
et contractuelle, v. ESMEIN, La chute dans l'escalier, dans Semaine juridique,
1956, p. 1321.
Inconnue en droit pénal privé, la responsabilité collective n'est que très
rarement admise en droit public romain (proscriptions de familles, dont la
légalité parait douteuse).
Sur l'existence d'une responsabilité subjective, dès l'ancien droit, v. la
pénétrante étude de PERRIN, Le caractère subjectif de la répression pénale
dans les XII Tables, dans RHD, 1951, p. 324 ss.
Sur la responsabilité pour le fait d'autrui, v. F. SERRAO, La responsabilità
per fatto altrui in diritto romano, BIDR, 1963, p. 19 ss.
NOXALITÉ. — Les principes importent seuls dans une telle matière. Qui
voudrait se renseigner sur les discussions auxquelles donne lieu actuellement,
et a donné lieu dès l'époque romaine, cette conception archaïque (Sabiniens
et Proculiens disputent notamment sur les conséquences de l'exercice temporaire
de la puissance, par la victime sur le coupable), v. outre les études
de GIRARD (NRH, 1887, p. 409 ss. ; 1888, p. 31 ss.), DE VISSCHER, Le régime
romain de la noxalité, 1947, et : Il sistema romano délia nossalita, lura, 1960,