Les obligations - Histoire du droit

[347] DROIT ROMAIN 383
Ainsi se marque roriginalité de Rome par rapport à la
plupart des autres civilisations antiques. Aussi loin que remontent
nos connaissances, le droit romain est déjà individualiste,
la cohésion familiale implique seulement une « solidarité active ».
Cette particularité s'explique par la notion romaine de responsabilité
qui n'a jamais eu un caractère diffus. La vengeance se
traduit par l'assujettissement physique du coupable à sa victime,
celle-ci ayant sur celle-là une sorte de droit réel. Un concept
aussi clair correspondait à des aspirations profondes, il devait
perpétuer jusqu'au Bas-Empire le système de la vengeance
privée.
[346] RESPONSABILITÉ DU FAIT D'AUTRUI : NOXALITÉ. —
Lorsque le coupable est un esclave ou un alieni juris, il ne peut
réparer pécuniairement le tort causé, car il n'a pas de patrimoine
(ELLUL, I, p. 346 ss.). Certes, les Romains ont admis très vite la
possibilité pour de telles personnes d'agir au nom de celui dont
il dépendait (v. n° 121). Plus qu'une représentation, on est en
présence d'une prolongation de la personne du pater familias.
Mais c'est en faveur de ce dernier qu'a été admis une telle
extension de personnalité. Elle peut lui profiter, l'enrichir, mais
non l'appauvrir. Sans l'assentiment du chef de famille, aucune
dette ne peut être valablement contractée par ceux qui se
trouvent sous sa puissance. Le pater n'est nullement engagé
par les délits de ses subordonnés, il n'existe à son égard aucune
présomption de faute analogue à celle qui pèse sur les parents
en droit moderne (C. C, art. 1384). Conditions et effets de l'action
noxale s'expliquent par deux concepts absolument étrangers
au droit moderne : la vengeance privée et la puissance
familiale.
[347] VENGEANCE ET « POTESTAS ». — La victime ne peut poursuivre
le délinquant qu'à la condition de ne l'avoir jamais eu en
puissance après le délit. Dans le cas contraire, la sanction d'un
délit privé incombant au seul chef de famille, celui-ci reste libre
de pardonner. C'est ce qu'il est présumé avoir fait, s'il n'a pas
exercé lui-même sa vengeance quand il le pouvait. Vengeance,
c'est-à-dire droit réel existant en faveur de la victime sur le
coupable, c'est ce dont témoigne le principe noxa caput sequitur :
l'action noxale suit la personne du délinquant. L'action est