Les obligations - Histoire du droit

76 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [62]
de réagir contre les généralisations conjecturales (auxquelles l'exposé donné
supra sacrifie encore trop).
De même, il faut renoncer à fournir une bibliographie relative à lafestuca
et au wadium. Chaque auteur ou presque a son système. On trouvera dans
M. THÉVENIN, Textes relatifs aux Institutions... mérov. et caroling., 1887,
p. 263, une instructive liste des divers symboles mentionnés par les actes ;
on usera longtemps des symboles les plus imprévus : tel ce couteau conservé
au cabinet des médailles de la Bibl. nat. sur le manche duquel est rappelé
la tradition qu'il a servi à faire. Le même symbolisme dans un acte anglais
de 1135 est signalé par JoiiON DES LONGRAIS, Les moines de l'abbaye de
Sainte-Melaine de Rennes, dans Recueil Brunei, 1955, t. II, p. 41.
SUR LES ARRHES. — On a beaucoup discuté sur un passage de la loi des
Visigoths (V, 4, 4) : Qui arras pro quacumque re acceperit id cogatur implere.
On a voulu y trouver soit une fonction pénitentielle des arrhes, soit une
marque du caractère réel de la vente (BRUNNER), soit une pratique voisine du
launegild lombard (HEUSLER), soit une influence du droit grec (TAUBEN-
SCHLAG) ; cf. en dernier lieu : MASSEI, Bull. Inst. dir. rom., 1941 ; Ernst LEVY,
Roman vulgar tatv, p. 159 ; MEREA, Estudo de direito visigotico, 1948, p. 92-104.
Mais Paulo MEREA, Algo de nobo sobre a arra vigotica, dans Bol. da Faculdade
de Direito, 1956, signale qu'une nouvelle lecture du manuscrit donne la
leçon : Qui arras... dederit ; les arrhes sont donc fournies par l'acheteur et
elles jouent leur rôle normal en marquant la conclusion du contrat.
SUR LA DISTINCTION DU« DEBITUM» ET DE L'OBLIGATION. — On a voulu,
comme en droit romain (n° 4), opposer Schuld et Haftung. Cette thèse a
trouvé son domaine d'élection dans l'étude du droit franc (GIERKE), suédois
(AMIRA), saxon (PUNTCHART), anglais (HAZELTINE), flamand (VON RITELEN),
italien (BETTI, SCHUPFER) ; si la distinction peut avoir une importance
dogmatique (cf. F. SCHREIER, Festschrift Hans Kelsen, 1931, p. 333-340), elle
n'a guère de fondement dans les textes francs. ASTUTI, JT contratti, p. 211,
a tenté de nuancer la distinction et a décrit les trois étapes des droits « indoeuropéens»
: debitum garanti par des tiers, obligation physique du débiteur,
liaison des deux termes dans une obligation personnelle et patrimoniale
à la fois.
On peut, croyons-nous, pour mieux pénétrer le mécanisme du contrat
franc, le comparer au contrat pratiqué en Afrique. On songe au bilaba
(J. GUILBOT, Journal des Africanistes, 1951, II ; BALANDIER, Sociologie
actuelle de l'Afrique noire, 1955, p. 182) qui est à la fois un échange et un
cadeau, au prêt sur gage, au contrat de dépôt portant sur du bétail et sur de
l'argent, fait en présence de notables « pour lier la volonté du déposant »
(J. BINET, Budgets familiaux des planteurs de cacaco au Cameroun, coll.
« L'homme... d'Outre-mer», III, 1956, p. 139, qui a le mérite en fournissant
une étude sociologique « chiffrée » d'une société relativement homogène, de
rendre compte de la minime importance des contrats, plus frappante encore
à notre époque). Cf. encore la « consommation ostentatoire » bien étudiée
d'un point de vue économique par LASUDRIE-DUCHESNE, thèse, 1955,
le mépris de bien des peuples (Fang du Gabon, par exemple) pour le commerce,
la pénurie monétaire, la bigarrure ethnique, les survivances claniques