Les obligations - Histoire du droit

[212] TRANSMISSION DES OBLIGATIONS 235
et même par sa structure à une satisfaction (ROUSSIER, Satisfacere, dans Studi
de Francisa, t. II, p. 156).
STIPULATION AQUILIENNE. — Cette technique est en général étudiée à
l'occasion de Vacceptilatio (v. JÔRS KUNKEL, p. 199 ; MONTER, p. 273 ; DI
MARZO, p. 219 ; BIONDI, p. 401). Effectivement, la stipulation novatoire est
en général suivie d'une aeceptUatio qui met fin aux rapports des deux hommes
d'affaires (D., 2,15,4). Mais la remise de dette ne doit pas faire perdre de vue
l'importance du progrès technique réalisé en matière de novation (cf. BONI-
FACIO, p. 105 ss. ; KASER, I, p. 543, et II, p. 324). On notera cependant
que GAIUS (I, 3, 177) ne fait pas état d'une novation avec changement
d'objet, ce qui prouve qu'au II siècle après J.-C. le principe de Vident
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debilum, sans être affirmé expressément, subsiste encore, respecté qu'il
est en la forme pour l'équivalence pécuniaire qui existe entre les deux
obligations.
SUR L'ANCIEN DROIT, on peut consulter Bernhard STAEHELIN, Die Novation,
im geltenden Recht, Bâle, 1948, très sommaire sur l'histoire mais intéressant
sur le droit suisse qui aurait employé la novation pour transformer une
dette personnelle en dette sur un fonds. L'étude de J . FAVIER, Les finances
pontificales à l'époque du grand schisme d'Occident, 1966, montre bien comment
la délégation était employée pour assurer les payements de la Chambre
apostolique, spéc. p. 397-479. Cf. également A. VAN NIEUWENHUYSEN,
Le transport et le change, Revue belge phil. et hist., 1957, p. 55-65.
DÉLÉGATION. — V. les articles de BIONDI, « Delegatio est solutio ».
Precedenti storici ed osservazioni sulF art. 1268 C. C, dans Banca Borsa e
titoli di crédite, 1954, p. 423 ss. ; Appunti intorno agli effetti estintivi délia
delegazione nel diritto romano, dans Studi U. E. Paoli, 1956, p. 97 ss. ;
H. U. HAEBERLIN, Die Kausalbeziehungen bei der delegatio, dans ZSS,
1957, p. 100 ss. ; W. ENDEMANN, Der Begriff der Delegatio im KlaesÏBchen
Romischen Recht, Marburger rechts- und staatsteissenschaftliche Âbhandlungen,
1959.
SECTION IV. Transfert des obligations
I. DROIT ROMAIN
[212] Si l'on excepte les transferts à titre universel qui peuvent
se produire soit à cause de mort, soit entre vif (v. t. III),
certaines techniques ont été progressivement aménagées pour
réaliser un transfert à titre particulier, soit : 1° De créances,
soit 2° De dettes.
1° Le transfert de créances n'a été admis que de façon empirique
et à la suite d'une évolution, dont la novation accompagnée