Les obligations - Histoire du droit

[372] DROIT ROMAIN 401
vol : LUBTOW, Condictio, 1952, p. 91 es. ; pour le délit d'abattage d'arbres :
CARRELLI, I delitti di taglio di arbori e di damneggiamento aile piantagio,
dans SDH, 1939, p. 327 se. ; actio de pastu, LENEL, DOS Edicium, p. 198 ;
détournement des biens du pupille par son tuteur légitime.
INJURIA
Cinq chefs d'accusation à l'origine : 1) Membrum ruptum, lésion du corps
humain autre que la fracture d'un os, v. APPLETON, Mélanges Cornil, t. I,
1926, p. 51 ss. Sur la peine du talion, v. GENZMER, Talion im Klassischen
und nachklassischen Recht, dans ZSS, 1942, p. 122 ss. Pour une comparaison
avec le droit hébraïque, v. DAUBE, Studies in Biblical Law, 1947,
p. 102 ss., et avec le droit germanique (wergeld), v. en dernier lieu EHHHARDT,
ZSS, 1951, p. 74 ss. ; 2) Os fraction, fracture sans arrachement : H/UVELIN,
La notion de l'injure dans le très ancien droit romain, dans Mélanges Appleton,
1903, p. 377 ss. ; 3) Injuria simple : violences légères. A la différence
de ce qui se passe à l'époque franque, les tarifs ne sont pas en honneur à
Rome ; 4) Malum carmen ; et 5) Occentatio : sur ces termes, dont le sens
est discuté, ainsi que sur les origines de l'injuria, v. outre HUVELIN : Di
PAOLA, La genesi storica del concetto di iniuria, dans AUCT, 1947.
Sur le difficile problème de la distinction, en matière d'accusation calomnieuse,
entre l'injuria et la calumnia (délit prétorien), v. LEMOSSE, Accusation
calomnieuse et action d'injures à propos d'une inscription récente, dans
RHD, 1953, p. 430 ss.
Pour les détails relatifs à la procédure, v. MONIEB, p. 43. Selon qu'il
s'agira d'une injuria simple ou atrox, le préteur fixe un maximum ou un
minimum à la condamnation. Le juge, dans ces limites, n'est pas lié par la
demande de la victime, il peut en cas d'injuria simple condamner, comme
de nos jours, à l'unité monétaire symbolique. Le cumul des deux actions,
privée et publique, est interdit (D., 47,10, 6). Y. également sur ces questions :
PUGLIESE, Studi sulViniuria, Milan, t. I, 1941 ; LAVAGGI, Iniuria e obligatio
ex delicto, dans SDHI, 1947, p. 141 ss. ; A. CENDERELLI, Il carattere non
patrimoniale dell'Actio iniuriarum e D., 47, 10, 1, 6-7, Iura, 1964, p. 159 ss.
FURTUM
La perquisitio lance licioque, qui paraît ridicule à GAIUS (3, 192), se rattache
à des pratiques très antérieures à la loi des XII Tables. Le volé, après
avoir rassemblé des témoins, perquisitionne chez l'adversaire, vêtu d'un
pagne (liciumj et tenant à deux mains un plateau (lanx). Rites magiques :
le licium conjurerait les sorts, le plateau tenu devant les yeux permettrait
au volé d'apercevoir son voleur dans cette sorte de miroir. V. outre DE
VISSCHER, La procédure « lance et licio », dans Eludes, p. 217 se. ; KASER, DOS
altrômische ius, Gottingen, 1949, p. 340 ss., et Typisierter « dolus » im
altromischen Recht, BIDR, 1962, p. 79 ss. ; F. HORAK, Quaestio lance
et licio, dans PWRE.
Sur la question de savoir si, à défaut de découverte du corps du délit,