Les obligations - Histoire du droit

[381] ANCIEN DROIT 417
Sur le* guerre* familiale* au Moyen Age, il y aurait beaucoup à glaner
chez 1*· «k«Oftk[U*an (Orderic VITAL, Raoul GLABER) comme dans les
chaneea* de gttte (spécialement Renaud DE MONTAUBAN, Girard DE
R4omXMif, et, *ur le talion, OGIER et GAUTHIER d'AQUITAINE). Des testateurs
avouent le* vol* qu'il* ont commis et en ordonnent réparation.
Quant aux témoignage* relatif* à la solidarité familiale, ils sont innombrables,
aussi bien dans la législation sicilienne ou normande (J. YVER,
La solidarité familiale en matière criminelle dans l'ancien droit normand,
dans Normannia, 1935) que, par exemple, dans les coutumes pyrénéennes.
Un peu partout existe une responsabilité collective des habitants pour les
délits commis sur leur territoire (en Béarn, art. 39 et 66 du For général :
ROGÉ, Les anciens fors de Béarn, 1907, p. 65 et 128 ; BRISSAUD et ROGE,
Textes additionnels, 1905, p. 84 ; dans le Tyrol, P. S. LEICHT, Ricerche sulla
responsabilité del comune in caso di danno, 1904). En Béarn, au cas d'homicide
ou de blessure grave, le seigneur peut exiger des otages (thiansser) qui ne
sont libérés qu'au moment où les parties font la paix. Le droit d'arsin et
d'abatis permet aux communes du Nord de brûler ou de détruire celui qui a
lésé un bourgeois et se refuse à réparer ses torts (Jean GESSLER, dans Mélanges
Fournier, 1929, p. 293 ; ΡΕΤΙΤ­DUTAILLIS, Les communes françaises, 1947,
p. 102). On peut rappeler que la Convention fit démolir la maison de Buzot
et la Commune celle de Thiers.
C'est le droit canonique qui donna toute sa portée à la notion de faute.
Outre l'ancien livre de KAHN, Etude sur le délit et la peine en droit canon,
1898, il faut surtout consulter la magistrale synthèse de St. KUTTNER,
Kanonistische Schuldlehre von Gratian bis auf die Dekretalen Gregors IX,
1935 à compléter par le c. r. de G. LE BRAS, dans Studia et Documenta hist.
etjuris, 1936, p. 232­238. Cf. aussi F. Russo, Pénitence et excommunication,
dans Rech. Se. religieuses, 1946, p. 257­279 et 431­459 et Marcel DAVID,
Parjure et mensonge dans Studia Gratiana, t. III, 1955, p. 117­141. Le décret
de Gratien contient une masse de textes sur la tentative et la culpabilité
qui paraissent prouver une exacte connaissance du droit romain (J. DE
GHELLINCK, Le mouvement théologique au XII siècle, 1914, p. 125 ; e
VETULANI,
Gratien et le droit romain, dans RHD, 1946­47, p. 11­48). Cf. pour la faute
contractuelle, supra, p. 191.
Crimen et peccatum sont liés ; ÂBÉLARD, GRATIEN, les décrétistes essayent
de les distinguer en même temps qu'ils font une analyse de la volonté à propos
de la C. 15 qu. 1. C'est NICOLAS I qui énumère les modi peccati : nécessitas,
e r
ignorantia, studium. Il n'est pas de spéculation moderne sur la culpabilité
que l'on ne retrouve chez les canonistes (théories du dolus eventualis, de la
culpa praecedens, de Vignorantia invincibilis, à propos des simoniaques
ignorantia juris etfacti). Quant à la nécessité, elle est perplexio (entre deux
maux il faut choisir le moindre) ou coactio ; elle autorise la vengeance qui,
normalement, est interdite (la légitime défense, homicidium necessitatis,
par exemple) à condition qu'elle soit modérée, immédiate, inévitable.
La responsabilité du père pour son fils dépend évidemment de la structure
familiale : Paulo MEREA, Ο poder paternal na legislaçao visigotica, dans
Estudos de Direito visigotico, 1948, p. 1­22. L'émancipation prononcée à titre
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