Les obligations - Histoire du droit

[355] DROIT ROMAIN 387
tions de ces délite respirent la vengeance : peine du talion
pour les lésions corporelles graves, compositions légales fixes
pour les autres. Deux autres délits, punis de mort, paraissent
consister en pratiques de sorcellerie et en injures publiques
(v. LEPOINTE, L'occentatio de la loi des XII Tables d'après
saint Augustin et Cicéron, dans RIDA, 1955, n. 287 ss.).
Dès l'ancien droit, les inconvénients de ce système primitif
de répression apparaissent. Peines corporelles et difficiles à
appliquer, amendes fixes impossibles à adapter à la gravité du
délit. La seule modification prévue n'est fonction que du rang
social de la victime (fracture d'un os : variation du simple au
double pour un esclave ou une personne libre). Enfin, par leur
rigidité même, les peines pécuniaires deviennent dérisoires
avec les fluctuations monétaires. Selon la tradition, le chevalier
Lucius VERATIUS, pour prouver à sa manière qu'il respecte cette
loi anachronique, la tourne en souffletant les passants et en leur
versant sur­le­champ les 25 as réglementaires (AULU­GELLE,
JV. Α., 20, 1, 13) !
[354] RÉFORMES DE L'ÉPOQUE CLASSIQUE. — C'est l'impossibilité
pour la victime d'appliquer dans certains cas la peine du taUon
qui justifie l'intervention du préteur. Ce dernier demande au
juge de condamner le coupable récalcitrant à une somme d'argent
proportionnée à la gravité du délit (AULU­GELLE, Ν. Α., 20,
1, 37 et 38). Cette sanction plus souple est ensuite étendue aux
autres cas dHnjuria. A la fin de la République, les guerres
civiles obligent l'Etat à ériger Vinjuria en délit public pour le
réprimer plus efficacement. Désormais la victime pourra intenter
au choix : une poursuite publique ou une poursuite civile. En
dépit de ces transformations, le délit privé conserve ses caractéristiques
essentielles que font encore mieux ressortir les précisions
techniques qui lui sont apportées.
[355] LA TECHNIQUE. — Les juristes romains dégagent trois
éléments constitutifs de Vinjuria : 1) L'intention de nuire (D.,
47, 10, 3, 1) : la responsabilité est essentiellement subjective,
l'imprudence n'est pas retenue (D., 47, 10, 3, 3 ; 47, 10, 4 ;
47, 10, 15, 13 : affirmation téméraire d'un astrologue), à l'inverse,
la simple tentative est sanctionnée même s'il n'en est
résulté aucun dommage réel (D., 47, 10, 15, 1) ; 2) Le caractère