Les obligations - Histoire du droit

[358] DROIT ROMAIN 389
dans la distinction faite par le préteur entre l'injure simple
et Vinjuria atrox (sont également pris en considération : le lieu,
les rapports existants entre les parties, etc.). Uinjuria engendre
un dommage qui, par hypothèse, n'est pas susceptible d'une
réparation pécuniaire. La condamnation a un caractère infamant,
et l'amende qui doit être versée à la victime sera calculée
par les soins de cette dernière sous le contrôle du magistrat
et du juge. Dans la pratique, le choix de la victime se porte de
préférence sur la poursuite publique. Avec l'adoucissement de
la procédure d'exécution sur la personne, il y a peu de chances
d'obtenir quelque chose d'un insolvable. Si le coupable est
solvable, la crainte des châtiments corporels, sanction habituelle
de l'action publique, l'incite à conclure avec la victime un pacte
avantageux pour celle-ci. En fait, les injures les plus graves
sont sorties du domaine des délits privés, elles donnent lieu à
une poursuite criminelle avec peines variables selon le rang du
coupable (MONIER, II, p. 46).
II. — Furtum
(VOL)
[357] LA GENÈSE. — Dans l'ancien droit, il n'existe pas de
notion unitaire du furtum, il n'y a que des gênera furtorum
(GAIUS, 3,183). Bien mieux, le terme furtum est surtout employé
non pour qualifier l'acte illicite mais pour désigner l'objet qui a
été dérobé. La dualité des modes de sanctions prévues dans la
loi des XII Tabhs traduit l'état intermédiaire de l'évolution.
La vengeance privée joue encore un très grand rôle, mais le
système des compositions légales commence à se développer.
[358] VENGEANCE PRIVÉE. — Le flagrant délit (furtum manifestum)
ne suffit plus à justifier l'emploi de la vengeance, sans
contrôle du magistrat, il faut que s'y ajoutent des circonstances
aggravantes : vol de nuit ou vol de jour à main armée.
Dans l'un comme dans l'autre cas le voleur peut être tué (si
c'est de jour, la victime poussera des clameurs pour attirer des
témoins : CICÉRON, Pro Tullio, 21, 47 ss.). La vengeance privée
n'en a pas moins un domaine d'application encore vaste, le
flagrant délit (fur manifestas) existe aussi bien pour celui
qui est pris, la chose volée en main (BIONDI, p. 510), que pour