Les obligations - Histoire du droit

234 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [211]
II. — ANCIEN DROIT
[211] Jusqu'au XII siècle, le droit est trop peu raffiné pour
E
connaître la novation. Lee Sentences de Paul (V. 5,9) l'assimilent
déjà à la contestatio litis et la Summa Trecensis se borne à
reproduire la définition de Justinien.
La théorie va reprendre corps avec la renaissance romaine.
Les canonistes en traitent surtout à propos de la procédure
et Guillaume DURAND y voit un changement dans la cause de
l'action (IV, 23­24). BARTOLE rattache la novation à un pacte
qui libère le débiteur.
Quant à la délégation, elle est mal distinguée à la fois de
la cession et de la novation (in delegatione semper inest novatio).
Au xiv siècle, le Livre des droiz et commandements qui représente
un droit poitevin fortement teinté de droit romain
e
distingue la lêgacion et la cession ou donoison.
Cependant, la délégation se prêtait fort bien aux opérations
commerciales. Il est courant que les marchands payent leurs
dettes par assignation en déléguant à leurs créanciers les sommes
que d'autres leur devaient : c'est le virement « hors banque »
— la dittafuori di banco d'Italie — qui ne libère pas le débiteur
(ce qui permet d'analyser l'opération comme une délégation
imparfaite).
Quant à la lettre de change, si elle est parfois analysée
comme une délégation, elle apparaîtra plutôt régie par le droit
spécial du change (cf. n° 241).
ÉTAT DES QUESTIONS
NOVATION
V. BONDJAUIO, La novazione nel diritto romano 1 , Naples, 1959.
La doctrine moderne considère que la notion à'animus novandi serait
une création byzantine (COSTA, Studi Schupfer, I, p. 45 ; SCIALOJA, Studi
Perozzi, p. 407) sinon postclassique (E. LEVY, Sponsio, p. 32 ; CORNIL,
Mélanges Fournier, p. 98 ; PRINGSHEIM, Studi Arangio­Ruiz, I, p. 509).
JUSTINIEN cependant (1,3,29,3 a) nous précise que les veteres tenaient compte
de Vanimus novandi, mais qu'ils avaient admis des présomptions qu'il
estime contestables (cf. BIONDI, p. 409).
Mode d'extinction de l'obligation la novation ressemble α par ses effets