Les obligations - Histoire du droit

376 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [341]
immeubles (mais les rapports avec la fidéjussiou demeurent fort complexes) ;
3° Il est souvent bien difficile de donner des actes de la pratique une analyse
précise : certaines obligations spéciales équivalent à des morts-gages
(il y a tradition du fonds suivie d'une rétrocession à titre de précaire : cf.
pour le droit parisien, OLIVIER-MARTIN, II, p. 529) ;
4° La question de l'obligation ne peut être séparée de celle des rentes qui
deviennent, au X I I I siècle, beaucoup plus des obligations personnelles garanties
sur un fonds que des obligations réelles : cf. Vexcambium signalé par LE
E
GRAS, Le BOUT gage de Caen, 1911, p. 351 ; aussi la pratique du droit parisien
d'imposer un moment l'investiture par le seigneur d'un droit hypothécaire ;
au xm siècle le droit namurois imagine le contre-plan grâce auquel le créancier
e
acquiert un domaine direct sur le fonds engagé : J. BALON, Le contre-plan
lansage et RHD, 1953, p. 567 ; et L. GENICOT, L'économie rurale namuroise,
1199-1429,1943 (Rec. trav. Louvain, fasc. 17).
Faut-il parler en la matière d'une formation spontanée du droit coutumier
? D'une origine germanique ? Ou du maintien d'une tradition romaine.
Toute la théorie de Vobligatio paraît imprégnée dans BEAUMANOIR comme
dans BOUTILLIER de droit romain ; mais il faudrait reprendre à la fois les
pratiques du Bas-Empire (par exemple au cas de pignus ex causa judicati)
et les théories des gïossateurs. On ne peut qu'être frappé du fait que
H. PLANITZ, Das Deutsche Grundpfandrecht, 1936, indique que le gage
immobilier n'est pas d'origine germanique mais que l'idée de sûreté réelle
est infléchie par le droit romain.
Les thèses de COURTOIS (1907), DESSOUDÉES (1909), POUSSART (1908)
sont vieillies. Celle de Edg. BLUM, Les essais de réforme hypothécaire sous
l'ancien régime, 1913, reste fort utile.