Les obligations - Histoire du droit

268 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [241]
teachings of the canonists on Usury, XII, XIII and XlV cent., dans Mediaeval
Studies,!, 1939, p. 81-147 ; II, p. 1-22. Raymond DE ROOVER, Money,
Banking and Crédit in mediaeval Bruges, 1948 (cf. RENOUARD, Rev. hist.,
t. 203,1950, p. 41-52) donne quelques indications fort importantes sur la Vox
populi, très défavorable à l'usure ; cf., également, The concept of the just
price theory and économie Policy, dans Joum. of économie History, déc. 1958 ;
J. W. BALDWIN, The médiéval Théories of the just price, Philadelphie, 1959 ;
CAPITANI, La venditio ad terminum, 1958 ; J. T. NOONAN, The scholastic
analysis of usury, Cambridge, 1957 (c. r. LE BRAS, RHD, 1963, p. 471) ;
F. YERAJA, Le origini d. controversia teol. nel contralto di censo, Rome,
1960 ; W. OGRIS, Der mittelalterl. Leibrentenvertrag, Vienne, 1961.
Cependant, le prêt à intérêt parait fort pratiqué dans le Midi ; la plupart
des statuts provençaux se bornent à fixer un taux légal de l'intérêt (cf. AUBE-
NAS, t. V, Contrats et obligations, p. 103 ; Statuts de Marseille, éd. Régine
PERNOUD, 1949, p. LXVI). Dans la région de Toulouse on peut penser que ce
n'est qu'après la Croisade' albigeoise que disparaissent les pratiques usuraires,
ouvertement déclarées jusque-là : cf. G. BOYER, Le crédit à Toulouse avant
le XIII siècle, Bull. Univ. Toulouse, 1948, p. 247 ; J.-H. MUNDY, Liberty
E
and political Power in T., 1954, et Un usurier malheureux, dans Annales du
Midi, t. 68, 1956, p. 218 (Mêl. Galabert). Pour l'Italie, on trouvera — sur
la condition des prêteurs juifs et la concurrence que leur font à Gênes et
à Milan les chrétiens, sur les consilia d'Alex, de NEVO — bien des notes
intéressantes dans L. POLIAKOV, Les « banchieri-» juifs et le Saint-Siège, 1965.
Rôle des moriàsiSres • comme -établissements de crédit, 1901 ; cf. également ce
SUR LES VENTES A RÉMÉRÉ en Maçonnais, J. BART, MSDB, 1962,
p. 137-161 ; sur les rentes, l'ouvrage essentiel de B. SCHNAPFER, 1957 ;
sur le pacte commissoire et les ventes de rentes au XV siècle dans le Comtat :
E
P. OURLIAC, Droit romain et pratique méridionale, 1937, p. 176-189 ; il
faut noter que les bulles spéciales au Comtat (on sait qu'Avignon était
une place financière fort importante) ont pu inspirer les bulles pontificales
du début du xv siècle. P. OURLIAC, Etudes Didier,
e 1960, p. 231-243 et t. II,
p. 400 ; J.-Ph. LEVY, Un palliatif à la prohibition du prêt à intérêt : Le
contractus trirras ou triplex dans RHD, 1939, p. 423 et Dict. droit can.,
t. IV, col. 492.
La meilleure, étude, des pratiques du Moyen Age demeure R. GÉNESTAL,
qui est dit à propos du gage, p. 375, et H. VAN WERVEKE, Le mort-gage
et son rôle économique en Flandre et en Lotharingie, Rev. belge philol. et
hist.,\929, p.. S3-9L.. ... s'
SîîR LE PRÊT À LA GROSSE, Yvan DEBBASCH, La Nation française en Tunisie
(1577-1835),,J.95S, p. 349-406 ; cf. aussi les nombreux renseignements
fournis par les Attî'del conv, intern. di studi stor. del diritto marittimo med.,
Naplès, ;034, et J. HEERS, Gênes au XVf siècle, 1961.
SUR ^^Bm%j»,eB(^f^"ô>^:Fexce]lent livre de LATTES (1884) et
les nombreux articles de SAYOUS, on peut citer les remarquables exposés de
R. DE ROOVER, Vêtiotuifon de la lettre de change (XIV -XVIII siècles),
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1953 et de H. LÉVY-BRUBX, Histoire de la lettre de change en France aux
XVII et XVIII siècles, 1935. DE ROOVER développe tout particulièrement
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